Plan du cadastre de la ville de Archelange

A propos de Archelange

Code postal : 39290
Code INSEE : 39014
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie d'Archelange

Place Saint-Hubert
39290 Archelange
+33 3 84 82 41 85
Contacter la mairie

Géomètres à Archelange

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Archelange

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZB110 ZB94	Déclaration préalable	2024-06-21 21/06/2024		19 m²	7 RUE DU SOLEIL LEVANT ARCHELANGE 39290	Détails
AB115 AB118 AB119	Permis de construire	2023-01-03 03/01/2023	COMMUNE D ARCHELANGE	100 m²	4 PLACE SAINT HUBERT ARCHELANGE 39290	Détails
AB114 AB116 AB193	Permis de construire	2022-12-30 30/12/2022	COMMUNE D ARCHELANGE	40 m²	2 PL ST HUBERT ARCHELANGE 39290	Détails
AB269	Permis de construire	2022-07-01 01/07/2022		74 m²	2 RUE DE BELLEVUE ARCHELANGE 39290	Détails
AB261	Permis de construire	2021-10-14 14/10/2021		529 m²	RUE LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290	Détails
ZC73	Permis de construire	2021-08-27 27/08/2021		114 m²	RUE DES CHENEVIERES ARCHELANGE 39290	Détails
AB279 AB281 ZB160	Permis de construire	2019-05-24 24/05/2019		120 m²	RUE DE BELLEVUE ARCHELANGE 39290	Détails
ZB158	Permis de construire	2019-05-07 07/05/2019		101 m²	RUE DE BELLEVUE ARCHELANGE 39290	Détails
ZC67	Permis de construire	2019-03-29 29/03/2019		124 m²	11 RUE DE DOLE ARCHELANGE ARCHELANGE 39290	Détails
ZB133	Permis de construire	2018-10-30 30/10/2018		118 m²	1 RUE DU SOLEIL LEVANT ARCHELANGE 39290	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZE50 ZE51A ZE60	Permis de construire	2026-02-27 27/02/2026	COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL	1000 m²	DAÃÂPARTEMENTALE NA 79E1 BUISSON DE LA PIERRE ARCHELANGE 39290	Détails
AB115 AB118 AB119	Permis de construire	2023-01-03 03/01/2023	COMMUNE D ARCHELANGE	0 m²	4 PLACE SAINT HUBERT ARCHELANGE 39290	Détails
ZE50	Déclaration préalable	2022-05-04 04/05/2022	COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL	9 m²	RUE DE DOLE ARCHELANGE 39290	Détails
AB257 AB259 AB263	Permis de construire	2022-01-26 26/01/2022		93 m²	5 RUE LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290	Détails
AB17	Déclaration préalable	2020-03-10 10/03/2020		9 m²	16 LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290	Détails
ZA124 ZA163 ZA164	Permis de construire	2014-12-16 16/12/2014	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHARME	43 m²	RUE DES FIOTS ARCHELANGE 39290	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AB150 AB151 AB245	2018-09-12 12/09/2018		14400 m²	RUE DE BELLEVUE LIEU DIT ""LE VILLAGE"" ARCHELANGE 39290	Détails
ZC67	2018-09-04 04/09/2018		9191 m²	11 RUE DE DOLE ARCHELANGE ARCHELANGE 39290	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Archelange Voir l'étude complète →

Sismicité2 - FAIBLE

RadonClasse 2

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat6

Le cadastre napoléonien de Archelange

Découvrez les 47 plans cadastraux anciens de Archelange : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Consulter le cadastre napoléonien de Archelange →

Consultez le cadastre de Archelange grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Archelange vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Archelange et ses alentours. Le relevé cadastral de Archelange vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Archelange vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Archelange ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Archelange

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Archelange, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Archelange à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Archelange au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Archelange. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Archelange dans tous les formats désirés.