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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03901424D0003
Ville de Archelange · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE DU SOLEIL LEVANT ARCHELANGE 39290
Date d'autorisation
21/06/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 110 · ZB 94
Superficie du terrain
633 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
19 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation21/06/2024
Ouverture du chantier21/07/2024
Achèvement des travaux20/09/2024

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéARCHELANGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArchelange (39014)
Code postal39290
Adresse7 RUE DU SOLEIL LEVANT ARCHELANGE 39290
ParcellesZB 110 · ZB 94
Superficie terrain633 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée19 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.