Permis d'aménager n° PA 03901418D0002 à Archelange

Permis d'aménager

N° PA 03901418D0002

Ville de Archelange · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE BELLEVUE LIEU DIT ""LE VILLAGE"" ARCHELANGE 39290

Date d'autorisation

12/09/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 150 · AB 151 · AB 245

Superficie du terrain

14400 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation12/09/2018

👤Demandeur

Code postal39700

LocalitéAUDELANGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArchelange (39014)

Code postal39290

AdresseRUE DE BELLEVUE LIEU DIT ""LE VILLAGE"" ARCHELANGE 39290

ParcellesAB 150 · AB 151 · AB 245

Superficie terrain14400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.