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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03901420D0001
Ville de Archelange · 39290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290
Date d'autorisation
10/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 17
Superficie du terrain
817 m²
Surface locaux créée
9 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation10/03/2020

👤Demandeur

Code postal39290
LocalitéARCHELANGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneArchelange (39014)
Code postal39290
Adresse16 LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290
ParcellesAB 17
Superficie terrain817 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant17 m²
Surface locaux créée9 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.