Permis de construire n° PC 03901421D0005 à Archelange

Permis de construire

N° PC 03901421D0005

Ville de Archelange · 39290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290

Date d'autorisation

26/01/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 257 · AB 259 · AB 263

Superficie du terrain

1303 m²

Surface locaux créée

93 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Archelange Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation26/01/2022

👤Demandeur

Code postal39290

LocalitéARCHELANGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneArchelange (39014)

Code postal39290

Adresse5 RUE LE FAUBOURG ARCHELANGE 39290

ParcellesAB 257 · AB 259 · AB 263

Superficie terrain1303 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée93 m²

Surface agricole créée93 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.