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La commune de Arcey dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arcey

Code postal : 25750
Code INSEE : 25022
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arcey

6, rue des Lilas
25750 Arcey
+33 3 81 93 52 49
Contacter la mairie

Géomètres à Arcey

SARL Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
70400 HERICOURT
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD

Les derniers Permis de Construire à Arcey Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
527E
529E
530E
logements 2020 1915 m² 6 RUE DES CHENEVIERES
527E
529E
530E
logements 2020 LA FERME DU BERGER 1915 m² 6 RUE DES CHENEVIERES
174ZC
176ZC
logements 2018 COMMUNE D'ARCEY 413 m² LABOUDAN
174ZC
176ZC
logements 2018 COMMUNE D'ARCEY 413 m² LABOUDAN
174ZC
176ZC
logements 2018 COMMUNE D'ARCEY 413 m² LABOUDAN

Consultez le cadastre de Arcey grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arcey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arcey et ses alentours. Le relevé cadastral de Arcey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arcey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arcey ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arcey

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arcey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arcey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arcey au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arcey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arcey dans tous les formats désirés.

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