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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Appenans

Code postal : 25250
Code INSEE : 25019
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Appenans

9, place de la Fontaine
25250 Appenans
+33 3 81 92 73 95
Contacter la mairie

Géomètres à Appenans

SAS BALLAND Géomètre-Expert et Associé - PE (L ISLE SUR LE DOUBS)
21, Rue Henri Bourlier
25250 L ISLE SUR LE DOUBS
à 1,5 km de Appenans

SARL Cabinet DEVILLAIRS
1 rue du Champ de Foire
25200 MONTBELIARD
à 17,9 km de Appenans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Appenans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A584 Permis de construire 2025-03-18 18/03/2025 8 m² CHAMPS DU CREUX APPENANS 25250 Détails
B962
B964
B966
Permis de construire 2020-11-06 06/11/2020 149 m² AU VAUCHOUX APPENANS 25250 Détails
B978 Permis de construire 2019-07-09 09/07/2019 138 m² AU VAUCHOUX APPENANS 25250 Détails
B1056
B899
Permis de construire 2018-12-20 20/12/2018 174 m² VIE DE BIEF FOND APPENANS 25250 Détails
B1084 Permis de construire 2016-10-11 11/10/2016 208 m² RUE DU CHAMPS DU FOURG APPENANS 25250 Détails
B1129 Permis de construire 2015-08-25 25/08/2015 104 m² RUE DU CHAMPS DU FOUR APPENANS 25250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B115
B116
B815
Déclaration préalable 2024-12-20 20/12/2024 COMMUNE D'APPENANS
14 m² 9 PLACE DE LA FONTAINE APPENANS 25250 Détails
B1131
B1132
B72
Déclaration préalable 2023-12-15 15/12/2023 20 m² 9 RUE BASSE APPENANS 25250 Détails
Déclaration préalable 2020-05-19 19/05/2020 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
7 m² Détails
B595 Permis de construire 2018-06-14 14/06/2018 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
18 m² RUE DE L ECLUSE APPENANS 25250 Détails
B2595 Permis de construire 2017-11-24 24/11/2017 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
23 m² RUE DE L ECLUSE APPENANS 25250 Détails
A336
A337
A339
Permis de construire 2016-04-28 28/04/2016 265 m² COMBE TENARD APPENANS 25250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Appenans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE1
Arrêtés CatNat7

Consultez le cadastre de Appenans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Appenans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Appenans et ses alentours. Le relevé cadastral de Appenans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Appenans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Appenans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Appenans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Appenans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Appenans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Appenans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Appenans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Appenans dans tous les formats désirés.

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