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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
288AB 289AB
290AB
locaux 2018 Des Crocs du Vivarais 6520 m² 760 Rue du Platou

Informations sur le permis de construire n°00726518A0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Elevage
Dénomination personne morale demandeur : Des Crocs du Vivarais
Numéro de SIRET du demandeur : 83406802500016
Numéro de voie du demandeur : 760
Libellé de la voie du demandeur : Rue du Platou
Code postal du demandeur : 07100
Localité du demandeur : SAINT MARCEL les ANNONAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 760
Libellé de la voie du terrain : Rue du Platou
Code postal du terrain : 07100
Localité du terrain : SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Section cadastrale 1 : 288AB
Section cadastrale 2 : 289AB
Section cadastrale 3 : 290AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6520

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 206
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
244AE 280AE
427AE
logements 2017 BELLANGER 3380 m² Impasse du Canal

Informations sur le permis de construire n°00726517A0012

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : BELLANGER
Numéro de SIRET du demandeur : 820899904000
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Place des Papetiers
Code postal du demandeur : 07100
Localité du demandeur : ST MARCEL LES ANNONAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Impasse du Canal
Code postal du terrain : 07100
Localité du terrain : SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY
Section cadastrale 1 : 244AE
Section cadastrale 2 : 280AE
Section cadastrale 3 : 427AE
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 3380
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 10
Date réelle de décision favorable : 2017-12-15
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-08-27
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 77
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31

Historique des permis de construire de la ville de Saint-Marcel-lès-Annonay

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