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Permis de construire de la ville de Saint-Marcel

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0A468
0A469 		Permis de construire 2024-11-12 12/11/2024 SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
 1814 m² 0028 ROUTE DE BIRIEUX SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A398 Permis de construire 2023-11-09 09/11/2023 86 m² 442 ROUTE DE LYON - LOT A1 SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A398 Permis de construire 2023-10-27 27/10/2023 92 m² IMPASSE DE LA TUILLIERE - SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A936 Permis de construire 2023-05-05 05/05/2023 113 m² 372 ROUTE DE MONTHIEUX VERS LES BROVONNES SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A937 Permis de construire 2023-05-05 05/05/2023 113 m² 372 ROUTE DE MONTHIEUX VERS LES BROVONNES SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A469
0A272
0A468 		Permis de construire 2022-10-04 04/10/2022 1876 m² 0028 ROUTE DE BIRIEUX SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A258 Permis de construire 2022-07-08 08/07/2022 129 m² 134 CHEMIN DE LA TUILLIERE - L SAINT MARCEL 01390 Détails
0A258 Permis de construire 2022-03-26 26/03/2022 135 m² 134 CHEMIN DE LA TUILLIERE SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A147 Permis de construire 2022-01-24 24/01/2022 82 m² RUE DE LA PECHERIE LE CLOS DE LA PECHERIE SAINT MARCEL 01390 Détails
A742 Permis de construire 2022-01-03 03/01/2022 IMMO & CO
 1264 m² 54 PLACE DE L'EGLISE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A857 Permis de construire 2021-07-09 09/07/2021 116 m² LOT 3 LOTISSEMENT LE CLOS SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2021-06-29 29/06/2021 113 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS ' SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A858 Permis de construire 2021-05-24 24/05/2021 105 m² LOT 4 LOTIS LE CLOS DE LA PECHERIE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0C235 Permis de construire 2021-05-11 11/05/2021 SCI LEMANI
 150 m² 90 PETIT CARREAU SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2021-02-26 26/02/2021 113 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS' - SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2021-01-28 28/01/2021 113 m² LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A890 Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 103 m² LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37
0A714 		Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 99 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS ' SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A883 Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 96 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS ' SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A889 Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 113 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS' - SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A714
0A37 		Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 100 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS' - SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A869 Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 113 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A870 Permis de construire 2021-01-26 26/01/2021 113 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2021-01-21 21/01/2021 91 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A714
0A37 		Permis de construire 2021-01-06 06/01/2021 100 m² LOTIS ' LE DOMAINE DES 5 SENS' - SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A714 Permis de construire 2020-12-30 30/12/2020 100 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A872 Permis de construire 2020-12-22 22/12/2020 100 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A885 Permis de construire 2020-12-16 16/12/2020 100 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2020-12-15 15/12/2020 113 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2020-12-15 15/12/2020 100 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37
0A714 		Permis de construire 2020-12-15 15/12/2020 99 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A886 Permis de construire 2020-12-03 03/12/2020 95 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A877
0A881 		Permis de construire 2020-12-02 02/12/2020 100 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37 Permis de construire 2020-11-06 06/11/2020 91 m² VERS LES BROVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
Permis de construire 2020-10-15 15/10/2020 92 m² Détails
0A37 Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 92 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37
0A867 		Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 92 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A882 Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 91 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A868 Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 91 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37
0A714 		Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 100 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A714 Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 113 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A873
0A880 		Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 114 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A37
0A866 		Permis de construire 2020-09-28 28/09/2020 113 m² GRANDE RUE DES BREVONNES LOTISSEMENT LE DOMAINE DES 5 SENS - LO SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A887 Permis de construire 2020-09-10 10/09/2020 113 m² SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
Permis de construire 2020-09-02 02/09/2020 102 m² Détails
0A37 Permis de construire 2020-01-09 09/01/2020 ALLIADE HABITAT
 1023 m² VERS LES BROVONNES SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A147 Permis de construire 2019-11-04 04/11/2019 87 m² LOT 4 LOTISSEMENT LE CLOS DE LA SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A147 Permis de construire 2019-01-04 04/01/2019 109 m² LOT 5 LOTISSEMENT 'LE CLOS SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A430 Permis de construire 2018-02-20 20/02/2018 87 m² 50 LOTIS LOTISSEMENT LES COQUELICOT SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A319 Permis de construire 2018-01-05 05/01/2018 0 m² 1 RUE DES ROSEAUX SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A147 Permis de construire 2018-01-04 04/01/2018 98 m² LOTIS LOT 2 LOTISSEMENT 'LE CLOS SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A431 Permis de construire 2017-05-20 20/05/2017 199 m² 326 ROUTE DE LYON SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A829 Permis de construire 2016-11-17 17/11/2016 0 m² SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A446 Permis de construire 2016-02-26 26/02/2016 90 m² 328 RTE DE LYON SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B372 Permis de construire 2015-10-15 15/10/2015 101 m² LOT 3 ""LE PETIT BERTIN"" SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B379 Permis de construire 2015-09-16 16/09/2015 114 m² 10 LOTIS LE PETIT BERTIN ETANG GONIN SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B375 Permis de construire 2015-09-05 05/09/2015 90 m² LOTIS LE PETIT BERTIN - LOT N_6 SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B371 Permis de construire 2015-08-18 18/08/2015 96 m² ETANG GONIN LOTISSEMENT LE PETIT BERTIN SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B370 Permis de construire 2015-06-18 18/06/2015 87 m² 1 LOTISSEMENT ""LE PETIT BE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B143 Permis de construire 2015-06-18 18/06/2015 101 m² 4 LOTISSEMENT ""LE PETIT BERT SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B143 Permis de construire 2015-06-11 11/06/2015 143 m² 5 LOTIS LE PETIT BERTIN SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B143P Permis de construire 2015-06-05 05/06/2015 90 m² 9 LOTIS LE PETIT BERTIN ETANG GONIN SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B143 Permis de construire 2015-06-02 02/06/2015 154 m² ETANG GONIN SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
A487P Permis de construire 2014-01-28 28/01/2014 137 m² 212 RTE DE MONTHIEUX SAINT-MARCEL 01390 Détails
C404 Permis de construire 2013-08-14 14/08/2013 149 m² PETIT CARREAU SAINT-MARCEL 01390 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0C404 Permis de construire 2024-10-10 10/10/2024 22 m² 20 IMPASSE BERTIN SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A407 Permis de construire 2024-03-08 08/03/2024 COMMUNE DE SAINT-MARCEL
 167 m² 47 ROUTE DE MONTHIEUX SAINT-MARCEL 01390 Détails
0A662 Déclaration préalable 2020-08-23 23/08/2020 LES CASIERS DES PRODUCTEURS
 16 m² 10 ALLEE DES LAURIERS SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0B317
0B315
0B314 		Permis de construire 2020-06-05 05/06/2020 113 m² LA FEUILLEE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
0A219 Permis de construire 2015-02-19 19/02/2015 798 m² LIEU- GEORGES ST MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0A147 2017-07-11 11/07/2017 AJIMMO
 1601 m² RUE DE LA PECHERIE SAINT MARCEL EN DOMBES 01390 Détails
B143 2014-07-26 26/07/2014 GEPIM HABITAT
 0 m² VC1 V ETANG GONIN SAINT-MARCEL 01390 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Saint-Marcel

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Saint-Marcel ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Saint-Marcel depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Saint-Marcel, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.