1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Oursel-Maison

Permis de construire de la ville de Oursel-Maison

Plan cadastre Oursel-Maison  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Oursel-Maison



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AK303 Permis de construire 2026-02-10 10/02/2026 116.36 m² 1 RUE DE LA MARE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AK51 Permis de construire 2019-02-08 08/02/2019 S.C.I FONTANA
 0 m² 1 HAMEAU LA NEUVE RUE OURSEL MAISON 60480 Détails
AK277
AK276 		Permis de construire 2014-05-16 16/05/2014 89 m² LA RUE NEUVE OURSEL-MAISON 60480 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AD57 Permis de construire 2025-07-07 07/07/2025 L2AS
 199 m² IMPASSE FOURNIER OURSEL-MAISON 60480 Détails
AK50 Permis de construire 2025-01-24 24/01/2025 COMMUNE DE OURSEL-MAISON
 135 m² 3 LA NEUVE RUE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AD63
ZA38 		Déclaration préalable 2025-01-14 14/01/2025 ENEDIS
 5 m² RUE DE LA FERME OURSEL-MAISON 60480 Détails
AK58
AK57 		Permis de construire 2024-12-31 31/12/2024 COMMUNE DE OURSEL-MAISON
 151 m² LA NEUVE RUE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AD60
ZA35 		Permis de construire 2023-01-16 16/01/2023 SCI FONDVAL
 2347 m² RUE DE LA FERME PARC D'ACTIVTE DE LA BELLE ASSISE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AD42
ZA16 		Permis de construire 2022-09-29 29/09/2022 MONTAIGNE PROMOTION
 39194 m² RUE DE LA FERME ZAC DE LA BELLE ASSISE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB92 Déclaration préalable 2017-12-10 10/12/2017 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 18 m² LE BAS DU GUIDON OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB27 Déclaration préalable 2015-08-06 06/08/2015 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 1 m² LA LAINE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB47 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 18 m² LE BAS DU GUIDON OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB53 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 18 m² LA LAINE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AL16 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 14 m² LA COUTURETTE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AL3 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 28 m² LES COURTILLETS OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB47 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 28 m² LE BAS DU GUIDON OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB28 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 28 m² LA LAINE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB60 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 31 m² SUR LA GRANGE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB53 Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 14 m² LA LAINE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AB3
AB2 		Permis de construire 2014-10-15 15/10/2014 FERME EOLIENNE D'OURSEL MAISON
 31 m² LE CALVAIRE DE DOMELIERS OURSEL-MAISON 60480 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
2015-06-03 03/06/2015 S.C.I FONTANA
 0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AH57 2025-03-14 14/03/2025 COMMUNE DE OURSEL-MAISON
 1138 m² 4 RUE DU PRESBYTERE OURSEL-MAISON 60480 Détails
AH65 2023-08-23 23/08/2023 0 m² 0008 VALLEE SAINT NICOLAS OURSEL-MAISON 60480 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Oursel-Maison

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Oursel-Maison ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Oursel-Maison depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Oursel-Maison, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.