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Permis de construire de la ville de Curtil-sous-Burnand

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AO463 AO462	Permis de construire	2014-06-1818/06/2014	Particuliers	109 m²	CHEM rural dit Rue Mechou Curtil-sous-Burnand 71460	Plus de détails
A771 A772 A773	Permis de construire	2019-01-1818/01/2019	Particuliers	0 m²	LE GRAND MUNOT CURTIL-SOUS-BURNAND 71460	Plus de détails
ZA73	Permis de construire	2022-07-0505/07/2022	Particuliers	94 m²	Rue du Bourg CURTIL-SOUS-BURNAND 71460	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Curtil-sous-Burnand

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Curtil-sous-Burnand ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Curtil-sous-Burnand depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Curtil-sous-Burnand, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.