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Permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte

Plan cadastre Cuise-la-Motte

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB300 Déclaration préalable 2025-10-08 08/10/2025 LE MOULIN DE LOBELYAN
 0 m² 23 RUE DU DOCTEUR MOUSSAUD CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB288
AB289
AB572 		Permis de construire 2025-09-04 04/09/2025 SCCV CUISE MOUSSAUD
 3654 m² LA MOTTE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC384
AC385
AC386 		Permis de construire 2024-10-14 14/10/2024 79 m² RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB572
AB287
AB289 		Permis de construire 2024-09-06 06/09/2024 SCCV CUISE MOUSSAUD
 5509 m² LA MOTTE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AD155 Permis de construire 2023-03-06 06/03/2023 93 m² RUE SAINT ELOI CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
B485 Permis de construire 2022-09-27 27/09/2022 410 m² 44 RUE CLOTHAIRE 1ER CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AK335
AK336 		Permis de construire 2022-09-13 13/09/2022 128 m² RUE DE LA PARISIS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC106
AC107 		Permis de construire 2022-02-02 02/02/2022 149 m² 61 RUE DU MONT FERME CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB614
AB616 		Permis de construire 2021-10-28 28/10/2021 102 m² RUE DE LA FONTAINE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB619 Permis de construire 2021-03-12 12/03/2021 89 m² RUE DE LA FONTAINE LOT 4 CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Permis de construire 2020-11-27 27/11/2020 88 m² Détails
AB604 Permis de construire 2020-11-19 19/11/2020 143 m² RUE DE LA MOTTE - LOT 2 CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB271 Permis de construire 2020-10-06 06/10/2020 0 m² 33 RUE DU MARCHE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB216 Permis de construire 2020-06-29 29/06/2020 SCI DE LA LISIERE
 0 m² 9 RUE DU DOCTEUR MOUSSAUD CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AI4 Permis de construire 2019-05-07 07/05/2019 149 m² RUE DES BOIS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
B469
B471
B473 		Permis de construire 2019-01-08 08/01/2019 134 m² RUE CLOTHAIRE 1ER CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB300 Déclaration préalable 2018-07-03 03/07/2018 0 m² 23 RUE DU DOCTEUR MOUSSARD CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC41
AC42 		Permis de construire 2018-02-13 13/02/2018 123 m² 29 RUE DES TUILERIES CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AE412 Permis de construire 2017-12-27 27/12/2017 116 m² RUE DES CHAPELLES CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC4142 Permis de construire 2017-12-22 22/12/2017 96 m² RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB229 Permis de construire 2017-10-24 24/10/2017 110 m² RUE DE LA GIBONDERIE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC108 Permis de construire 2017-09-07 07/09/2017 SCI DU MONT FERME
 70 m² RUE DU MONT FERME CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AH4
AH5
AH6 		Permis de construire 2017-07-18 18/07/2017 90 m² RUE DOMAINE LES PRES DES VOYEUX CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC344 Permis de construire 2016-12-23 23/12/2016 111 m² 40 RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC185
AC200 		Permis de construire 2016-05-23 23/05/2016 167 m² RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC315
AC57
AC55 		Permis de construire 2013-11-26 26/11/2013 76 m² 287 RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AK106 Permis de construire 2013-03-18 18/03/2013 62 m² RUE DU MESNIL CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC326
AC325 		Permis de construire 2013-03-07 07/03/2013 279 m² RUE DU MARCHE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
A14 Permis de construire 2024-11-13 13/11/2024 ASS GESTION ETS SCOLAIRE
 0 m² LA CHESNOYE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AE159 Déclaration préalable 2024-02-02 02/02/2024 PEOPLE AND BABY
 0 m² 2 RUE RUSSON CUISSE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB595
AB199
AB198 		Déclaration préalable 2022-07-04 04/07/2022 TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
 19 m² RUE DE SOISSONS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Déclaration préalable 2021-03-18 18/03/2021 ENEDIS
 7 m² Détails
AB62
AB64
AB67 		Permis de construire 2020-10-22 22/10/2020 CC DES LISIERES DE L'OISE
 208 m² LE PORT CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB216 Permis de construire 2020-06-29 29/06/2020 SCI DE LA LISIERE
 0 m² 9 RUE DU DOCTEUR MOUSSAUD CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC267
AC270 		Permis de construire 2019-12-26 26/12/2019 19 m² 4 RUE DU PONT CHEVALIER CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB350 Permis de construire 2018-05-30 30/05/2018 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE
 28 m² 36 RUE DE SOISSONS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC108 Permis de construire 2017-09-07 07/09/2017 SCI DU MONT FERME
 128 m² RUE DU MONT FERME CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AE159
AE160 		Permis de construire 2017-03-29 29/03/2017 COMMUNE DE CUISE LA MOTTE
 372 m² 8 RUE DU RUSSON CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Déclaration préalable 2016-08-29 29/08/2016 SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT
 12 m² Détails
AC86
AC252 		Permis de construire 2013-07-31 31/07/2013 303 m² 1 RUE DU MARCHE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AK151
AK152 		2020-09-07 07/09/2020 2035 m² 1 RUE DE LA PARISIS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AK335 2023-12-19 19/12/2023 560 m² 1A RUE DE LA PARISIS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AE315
AE316 		2023-11-14 14/11/2023 103 m² 48 RUE DES CHAPELLES CUISE LA MOTTE 60350 Détails
AI99 2021-06-17 17/06/2021 390 m² 25 RUE DU MESNIL CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AD105 2020-10-12 12/10/2020 531 m² 88 RUE JEAN DESPAGNE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB596 2020-09-15 15/09/2020 TOTAL MARKETING FRANCE
 446 m² 1 RUE DU DOCTEUR MOUSSAUD CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AC344 2016-12-05 05/12/2016 1042 m² 40 RUE DES LUNETIERS CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB198 2016-07-19 19/07/2016 TOTAL MARKETING FRANCE
 2568 m² ROUTE DE COULOISY RN 31 CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails
AB268 2016-07-07 07/07/2016 480 m² 27 RUE DU MARCHE CUISE-LA-MOTTE 60350 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cuise-la-Motte ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.