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Permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
108AC	locaux	2016	SCI DU MONT FERME	1413 m²	Rue du Mont Ferme	Plus de détails
159AE 160AE	locaux	2016	COMMUNE DE CUISE LA MOTTE	2079 m²	8 rue du Russon	Plus de détails
216AB	locaux	2020	SCI DE LA LISIERE	570 m²	9 rue du Docteur Moussaud	Plus de détails
108AC	logements	2016	SCI DU MONT FERME	1413 m²	Rue du Mont Ferme	Plus de détails
216AB	logements	2020	SCI DE LA LISIERE	570 m²	9 rue du Docteur Moussaud	Plus de détails
216AB	logements	2020	SCI DE LA LISIERE	570 m²	9 rue du Docteur Moussaud	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cuise-la-Motte ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cuise-la-Motte, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.