Permis de construire n° PC 06018823T0007 à Cuise-la-Motte

Permis de construire

N° PC 06018823T0007

Ville de Cuise-la-Motte · 60350

Bénéficiaire

SCCV CUISE MOUSSAUD

Adresse du terrain

LA MOTTE CUISE-LA-MOTTE 60350

Date d'autorisation

06/09/2024

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 572 · AB 287 · AB 289

Superficie du terrain

23084 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5509 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation06/09/2024

👤Demandeur

DénominationSCCV CUISE MOUSSAUD

SIRET98074954300016

SIREN980749543

Code postal80480

LocalitéDURY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementOise (60)

CommuneCuise-la-Motte (60188)

Code postal60350

AdresseLA MOTTE CUISE-LA-MOTTE 60350

ParcellesAB 572 · AB 287 · AB 289

Superficie terrain23084 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)69

dont individuels49

dont collectifs20

Logements 2 pièces10

Logements 3 pièces10

Logements 4 pièces49

Surface habitable créée5509 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.