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Permis de construire de la ville de Belleneuve

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD69 Permis de construire 2025-09-17 17/09/2025 125 m² RUE DU PRE MIDANT BELLENEUVE 21310 Détails
AB36
AB38 		Permis de construire 2025-01-22 22/01/2025 50 m² 1 RUE DU CHAMP BRESSON BELLENEUVE 21310 Détails
AD102 Permis de construire 2024-04-02 02/04/2024 405 m² 10 RUE D'ARCON BELLENEUVE 21310 Détails
AD131
AD132 		Permis de construire 2023-03-23 23/03/2023 157 m² RUE DU PRE MIDANT BELLENEUVE 21310 Détails
AH164
AH184 		Permis de construire 2023-02-02 02/02/2023 105 m² LOTISSEMENT ""LA TOURNELLE"" BELLENEUVE 21310 Détails
AD134 Permis de construire 2022-10-06 06/10/2022 104 m² 7 GRANDE ROUTE D'ARCON BELLENEUVE 21310 Détails
AH185 Permis de construire 2022-09-08 08/09/2022 172 m² AVENUE DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
Permis de construire 2022-06-01 01/06/2022 110 m² Détails
AH164 Permis de construire 2022-05-13 13/05/2022 112 m² RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310 Détails
AE224 Permis de construire 2022-01-29 29/01/2022 292 m² 9 GRANDE RUE BELLENEUVE 21310 Détails
AD131
AD132 		Permis de construire 2022-01-12 12/01/2022 213 m² RUE DU PRE MIDANT BELLENEUVE 21310 Détails
AE279 Permis de construire 2021-12-30 30/12/2021 115 m² RUE DES SAVOLLES BELLENEUVE 21310 Détails
AH137 Permis de construire 2021-10-27 27/10/2021 188 m² RUE DE LA CHARMES AUX LOUP LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
AH147 Permis de construire 2021-05-06 06/05/2021 288 m² AVENUE DE LA TOURNELLE LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
AH147 Permis de construire 2021-05-06 06/05/2021 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
 288 m² AVENUE DE LA TOURNELLE LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
AH147 Permis de construire 2021-05-06 06/05/2021 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
 244 m² AVENUE DE LA TOURNELLE LOTISSEMENT DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
AD86
AD87 		Permis de construire 2021-01-12 12/01/2021 214 m² ARCON BELLENEUVE 21310 Détails
AD132 Permis de construire 2020-03-12 12/03/2020 69 m² RUE DU PRE MIDANT LOT B BELLENEUVE 21310 Détails
AE281 Permis de construire 2019-04-09 09/04/2019 134 m² RUE EN PAULIERE BELLENEUVE 21310 Détails
D1081 Permis de construire 2019-02-08 08/02/2019 136 m² RUE DU TELEGRAPHE BELLENEUVE 21310 Détails
AD13 Permis de construire 2018-03-28 28/03/2018 156 m² RUE DU PRE CLOSEAU LOTISSEMENT ""LE PRE CLOSEAU"" BELLENEUVE 21310 Détails
AC56
AB14 		Permis de construire 2018-02-03 03/02/2018 85 m² RUE DES PORTS BELLENEUVE 21310 Détails
AA643 Permis de construire 2016-11-29 29/11/2016 127 m² RUE EN PAULIERE BELLENEUVE 21310 Détails
ZC199 Permis de construire 2016-11-28 28/11/2016 112 m² IMP DES PERRIERES ROUGES BELLENEUVE 21310 Détails
ZC195 Permis de construire 2016-08-27 27/08/2016 169 m² IMP DES PERRIERES ROUGE BELLENEUVE 21310 Détails
ZC204P Permis de construire 2016-08-08 08/08/2016 208 m² LA PERRIERE ROUGE BELLENEUVE 21310 Détails
D734 Permis de construire 2015-08-01 01/08/2015 73 m² 4 RUE DE CADORAGO BELLENEUVE 21310 Détails
D685 Permis de construire 2015-07-09 09/07/2015 0 m² 4 RUE DU CHAMP BRESSON BELLENEUVE 21310 Détails
H400 Permis de construire 2015-05-25 25/05/2015 165 m² 6 RUE DU PRE CLOSEAU HAMEAU D ARCON BELLENEUVE 21310 Détails
ZK84 Permis de construire 2014-04-21 21/04/2014 120 m² 3 RUE DU PRE CLOSEAU HAMEAU D ARCON BELLENEUVE 21310 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD76 Déclaration préalable 2025-01-02 02/01/2025 ENEDIS
 9 m² PIECE DE LA DAME BELLENEUVE 21310 Détails
AC35 Déclaration préalable 2024-03-21 21/03/2024 54 m² 13 RUE DE LOT BELLENEUVE 21310 Détails
AB28 Permis de construire 2023-09-27 27/09/2023 MAINS DE FER
 130 m² 2 RUE DU CHAMP BRESSON BELLENEUVE 21310 Détails
AA174 Déclaration préalable 2022-04-29 29/04/2022 17 m² 5 RUE DE LA GROSSE BORNE BELLENEUVE 21310 Détails
AE120
AE236 		Permis de construire 2021-10-06 06/10/2021 COMMUNE DE BELLENEUVE
 85 m² 1 RUE DE SAVOLLES BELLENEUVE 21310 Détails
AH152 Permis de construire 2020-09-03 03/09/2020 GAUBAT
 219 m² RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310 Détails
AC56
AB14 		Permis de construire 2018-02-03 03/02/2018 52 m² RUE DES PORTS BELLENEUVE 21310 Détails
AB19 Permis de construire 2017-09-26 26/09/2017 SCI LOLAKYCE
 907 m² 10 ALL CHAMP CAULOT ZA GRAND CHAMP BRESSON BELLENEUVE 21310 Détails
D1077 Permis de construire 2016-06-14 14/06/2016 COMMUNE DE BELLENEUVE
 126 m² RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310 Détails
D947P Permis de construire 2016-02-13 13/02/2016 SCI TMK
 126 m² RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310 Détails
D947 Permis de construire 2013-09-30 30/09/2013 COMMUNE DE BELLENEUVE
 407 m² RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AH136
AH137
AH147 		2020-10-01 01/10/2020 COMMUNE DE BELLENEUVE
 28805 m² AVENUE DE LA TOURNELLE BELLENEUVE 21310 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
2014-07-07 07/07/2014 0 m² Détails

Historique des permis de construire de la ville de Belleneuve

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Belleneuve ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Belleneuve depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Belleneuve, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.