Permis de construire n° PC 02106021S0011 à Belleneuve

Permis de construire

N° PC 02106021S0011

Ville de Belleneuve · 21310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 GRANDE RUE BELLENEUVE 21310

Date d'autorisation

29/01/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 224

Superficie du terrain

820 m²

Logements créés

Surface habitable créée

292 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation29/01/2022

Ouverture du chantier01/04/2022

Achèvement des travaux12/12/2023

👤Demandeur

Code postal21310

LocalitéBELLENEUVE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBelleneuve (21060)

Code postal21310

Adresse9 GRANDE RUE BELLENEUVE 21310

ParcellesAE 224

Superficie terrain820 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant91 m²

Surface habitable créée292 m²

Surface habitable démolie91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.