Permis de construire n° PC 02106015E0008 à Belleneuve

Permis de construire

N° PC 02106015E0008

Ville de Belleneuve · 21310

Bénéficiaire

SCI TMK

Adresse du terrain

RUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310

Date d'autorisation

13/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 947P

Superficie du terrain

404 m²

Surface locaux créée

126 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/02/2016

Ouverture du chantier08/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCI TMK

SIRET81393122700017

SIREN813931227

Code postal21310

LocalitéBELLENEUVE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBelleneuve (21060)

Code postal21310

AdresseRUE DE LA CHARME AUX LOUPS BELLENEUVE 21310

ParcellesD 947P

Superficie terrain404 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée126 m²

Surface commerce créée126 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.