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Permis de construire de la ville de Arpenans

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB44 Déclaration préalable 2025-09-19 19/09/2025 0 m² 99 RUE DE CHARATRE ARPENANS 70200 Détails
AB120
AB119
AB120 		Permis de construire 2025-05-15 15/05/2025 201 m² EN ROUSSEY ARPENANS 70200 Détails
AB46
AB146
AB47 		Permis de construire 2021-07-02 02/07/2021 BUHLER
 288 m² 192 RUE DE MONTJUSTIN ARPENANS 70200 Détails
ZE36
ZE37 		Permis de construire 2021-04-15 15/04/2021 96 m² RUE DU CREUX ARPENANS 70200 Détails
AC10 Déclaration préalable 2020-08-28 28/08/2020 37 m² 173 RUE DU CREUX ARPENANS 70200 Détails
AB25
AB26 		Permis de construire 2019-04-08 08/04/2019 148 m² EN PAILLOTTE LE VILLAGE OUEST ARPENANS 70200 Détails
AC211 Permis de construire 2017-02-02 02/02/2017 96 m² RUE SAINT VALERE ARPENANS 70200 Détails
ZA81 Permis de construire 2015-12-15 15/12/2015 115 m² 489 RUE DU COUCOU ARPENANS 70200 Détails
AB45 Permis de construire 2014-07-31 31/07/2014 89 m² 99 RUE CHARATRE ARPENANS 70200 Détails
ZA78 Permis de construire 2014-04-22 22/04/2014 218 m² EN LA CROIX ARPENANS 70200 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AC68 Permis de construire 2026-01-02 02/01/2026 77 m² 49 PLACE DU MONUMENT ARPENANS 70200 Détails
ZL41
ZL41
ZL39 		Permis de construire 2024-11-22 22/11/2024 GAEC DU MONTGEDRY
 2400 m² LIEU DIT ""EN MONTGEDRY"" ARPENANS 70200 Détails
ZE1 Permis de construire 2020-03-12 12/03/2020 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BUHLER
 1142 m² COMBE BERTIN ARPENANS 70200 Détails
ZE29 Déclaration préalable 2016-07-26 26/07/2016 COMMUNE D ARPENANS
 6 m² RUE DES AYNANS ARPENANS 70200 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Arpenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arpenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arpenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arpenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.