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Permis de construire
N° PC 0700292500001
Ville de Arpenans · 70200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
EN ROUSSEY ARPENANS 70200
Date d'autorisation
15/05/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 120 · AB 119 · AB 120
Superficie du terrain
3973 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
201 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation15/05/2025

👤Demandeur

Code postal70200
LocalitéARPENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneArpenans (70029)
Code postal70200
AdresseEN ROUSSEY ARPENANS 70200
ParcellesAB 120 · AB 119 · AB 120
Superficie terrain3973 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée201 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.