1. Accueil
  2. Cadastre Arpenans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07002921E0001
Permis de construire
N° PC 07002921E0001
Ville de Arpenans · 70200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CREUX ARPENANS 70200
Date d'autorisation
15/04/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 36 · ZE 37
Superficie du terrain
3516 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²
← Toutes les autorisations à Arpenans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/06/2021
Date d'autorisation15/04/2021
Ouverture du chantier01/06/2021
Achèvement des travaux05/06/2022

👤Demandeur

Code postal70200
LocalitéARPENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneArpenans (70029)
Code postal70200
AdresseRUE DU CREUX ARPENANS 70200
ParcellesZE 36 · ZE 37
Superficie terrain3516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.