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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Pouilley-Français

Code postal : 25410
Code INSEE : 25466
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Pouilley-Français

10, place de la Mairie
25410 Pouilley-Français
+33 3 81 87 56 63
Contacter la mairie

Géomètres à Pouilley-Français

SAS ARPENTAGE & PERSPECTIVES
1 rue du Pontot
25410 DANNEMARIE SUR CRETE
à 1,5 km de Pouilley-Français

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 2,7 km de Pouilley-Français

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Pouilley-Français

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZM405 Permis de construire 2025-12-18 18/12/2025 148 m² 33 LOTISSEMENT ""LA CLE DES CH POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZM413
ZM412
ZM414
Permis de construire 2025-10-21 21/10/2025 171 m² 21 RUE DE LA LIBERATION POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZM391 Permis de construire 2025-10-08 08/10/2025 149 m² CHEMIN JULES GROSPERRIN POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZM378 Permis de construire 2025-04-11 11/04/2025 101 m² LOTISSEMENT LA CLE DES CHA A BOUE POUILLEY-FRANCAIS 25999 Détails
ZM380 Permis de construire 2025-02-17 17/02/2025 VESONTIO
162 m² LOT 3 LOTIS "" LA CLE DES CHAMPS"" POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
E616 Permis de construire 2023-12-29 29/12/2023 76 m² RUE DE ROMPRE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
E551 Permis de construire 2023-10-19 19/10/2023 108 m² RUE DE ROMPRE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZM139 Permis de construire 2022-11-29 29/11/2022 LE CLOS GALLIMARD
722 m² CHEMIN DE BOUE ""A BOUE"" POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
E161 Permis de construire 2021-05-19 19/05/2021 108 m² RUE DE ROMPRE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZL138
ZL136
Permis de construire 2019-06-25 25/06/2019 115 m² CHEMIN DE SERVOLE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZL26
ZL38
ZL284
Permis de construire 2024-02-14 14/02/2024 COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS
334 m² PLACE DE LA MAIRIE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZL140 Déclaration préalable 2022-05-03 03/05/2022 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
8 m² PLACE DE LA MAIRIE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZM303 Permis de construire 2021-05-01 01/05/2021 JH INVEST
300 m² CHEMIN D'EXPLOITATION DIT POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
ZL26
ZL141
Permis de construire 2013-01-17 17/01/2013 COMMUNE DE POUILLEY FRANCAIS
88 m² 10 PL DE LA MAIRIE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZM216 2026-03-30 30/03/2026 1262 m² 24 CHEMIN DES BORMOTTES POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
C214 2016-05-13 13/05/2016 0 m² 3 CHEMIN DE LA MIGNONNE - POUILLEY FRANCAIS Détails
E67 2015-08-22 22/08/2015 0 m² 4 PL DE L EGLISE POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
E542 2013-08-26 26/08/2013 0 m² 8 CHEM DES BORMOTTES POUILLEY-FRANCAIS 25410 Détails
⚠️ Risques majeurs à Pouilley-Français Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Pouilley-Français grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Pouilley-Français vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Pouilley-Français et ses alentours. Le relevé cadastral de Pouilley-Français vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Pouilley-Français vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Pouilley-Français ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-Français

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Pouilley-Français, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Pouilley-Français à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Pouilley-Français. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Pouilley-Français dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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