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Permis de construire
N° PC 02546624C0002
Ville de Pouilley-Français · 25410
Bénéficiaire
VESONTIO
Adresse du terrain
LOT 3 LOTIS "" LA CLE DES CHAMPS"" POUILLEY-FRANCAIS 25410
Date d'autorisation
17/02/2025
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 380
Superficie du terrain
919 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
162 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation17/02/2025
Ouverture du chantier07/04/2025
Achèvement des travaux31/01/2026

👤Demandeur

DénominationVESONTIO
SIRET83986966600017
SIREN839869666
Code postal25410
LocalitéPOUILLEY-FRANCAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePouilley-Français (25466)
Code postal25410
AdresseLOT 3 LOTIS "" LA CLE DES CHAMPS"" POUILLEY-FRANCAIS 25410
ParcellesZM 380
Superficie terrain919 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée162 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.