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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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Autour de Oussières : Neuvilley - Villers-les-Bois - Aumont - Montholier - Colonne - Bretenières

A propos de Oussières

Code postal : 39800
Code INSEE : 39401
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie d'Oussières

Rue du Château
39800 Oussières
+33 3 84 37 55 48
Contacter la mairie

Géomètres à Oussières

SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 11,3 km de Oussières

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 13,3 km de Oussières

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Oussières

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZK237 Permis de construire 2022-07-27 27/07/2022 116 m² RUE DU BIEF ROMAIN OUSSIERES 39800 Détails
ZK73 Permis de construire 2021-02-01 01/02/2021 146 m² 12 RUE DE LA CHOUETTE OUSSIERES 39800 Détails
ZK16 Permis de construire 2020-09-14 14/09/2020 84 m² RUE DU MOITIE OUSSIERES 39800 Détails
ZK31 Permis de construire 2019-04-24 24/04/2019 115 m² RUE DU BAS DES JONCS OUSSIERES 39800 Détails
ZI14 Permis de construire 2017-03-05 05/03/2017 87 m² 11 RUE DE L ETEINCHE OUSSIERES 39800 Détails
ZK83 Permis de construire 2017-03-04 04/03/2017 135 m² RUE DES ECOLES OUSSIERES 39800 Détails
ZK208 Permis de construire 2016-08-01 01/08/2016 143 m² RUE DU MOITIE OUSSIERES 39800 Détails
ZI17 Permis de construire 2015-12-29 29/12/2015 110 m² RUE DE L ETEINCHE OUSSIERES 39800 Détails
ZK14 Permis de construire 2015-03-16 16/03/2015 144 m² RUE DE LA MOITIE OUSSIERES 39800 Détails
ZK3 Permis de construire 2015-03-02 02/03/2015 115 m² 17 RUE DU MOITIE OUSSIERES 39800 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZK184
ZK48
Permis de construire 2025-04-07 07/04/2025 HYMADE
289 m² 6 GRANDE RUE OUSSIERES 39800 Détails
ZK184
ZK48
Permis de construire 2024-11-18 18/11/2024 HYMADE
226 m² 6 GRANDE RUE OUSSIERES 39800 Détails
ZK13P
ZK207
ZK216P
Permis de construire 2022-05-23 23/05/2022 45 m² RUE DU MOITIE OUSSIERES 39800 Détails
ZI124
ZI6
ZI4
Permis de construire 2021-07-26 26/07/2021 EARL DE L AHIER
2010 m² LES ETANTIEAUX OUSSIERES 39800 Détails
ZI9 Permis de construire 2017-11-27 27/11/2017 FROMAGERE DE LA VALLEE DE L'ORAIN
390 m² 6 RUE DE L ETEINCHE OUSSIERES 39800 Détails
ZK184 Permis de construire 2016-02-15 15/02/2016 IMMOBILIERE ROUSSELET
261 m² 6 GRANDE RUE OUSSIERES 39800 Détails
ZH70
ZH69
Permis de construire 2015-05-04 04/05/2015 GAEC CHRISTOPHE
812 m² OUSSIERES 39800 Détails
ZK106
ZK107
Permis de construire 2014-01-14 14/01/2014 EARL DE L ETEINCHE
543 m² 14 RUE DE L ETEINCHE OUSSIAƒA¨RES 39800 Détails
ZE57 Permis de construire 2013-01-14 14/01/2013 GAEC DES AUBEPINS
97 m² ESSARDS POILLIEN OUSSIERES 39800 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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⚠️ Risques majeurs à Oussières Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat8

Le cadastre napoléonien de Oussières

Découvrez les 41 plans cadastraux anciens de Oussières : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
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Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Oussières →

Consultez le cadastre de Oussières grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Oussières vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Oussières et ses alentours. Le relevé cadastral de Oussières vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Oussières vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Oussières ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Oussières

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Oussières, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Oussières à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Oussières au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Oussières. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Oussières dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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