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La commune de Notre-Dame-de-Vaulx est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Notre-Dame-de-Vaulx

Code postal : 38144
Code INSEE : 38280
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Isère

Mairie de Notre-Dame-de-Vaulx

1, place Victor-Collomb
38144 Notre-Dame-de-Vaulx
+33 4 76 30 64 73
Contacter la mairie

Géomètres à Notre-Dame-de-Vaulx

ATMO GEOMETRES-EXPERTS SARL
38350 LA MURE
SCP BONIN-FAVIER Géomètres-Experts Associés
38250 VILLARD DE LANS

Les derniers Permis de Construire à Notre-Dame-de-Vaulx Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0B447 0B441 Permis de construire 2022 Particuliers 134 m² 0019 RUE DE LA PEYROUSE
0B429 Permis de construire 2022 Particuliers 128 m² 0011 RUE DE LA PEYROUSE
AC434 Permis de construire 2021 Particuliers 81 m² LE VILLAGE
AC434 Permis de construire 2020 Particuliers 94 m² LE VILLAGE
AC650 Permis de construire 2015 Particuliers 145 m² RUE de la mine
AC822 AC821 Permis de construire 2015 Particuliers 162 m² CHEMIN DE L OISEAU
AC772 Permis de construire 2013 Particuliers 169 m² 3 CHEMIN DE L OISEAU

Consultez le cadastre de Notre-Dame-de-Vaulx grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Notre-Dame-de-Vaulx vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Notre-Dame-de-Vaulx et ses alentours. Le relevé cadastral de Notre-Dame-de-Vaulx vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Notre-Dame-de-Vaulx vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Notre-Dame-de-Vaulx ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Notre-Dame-de-Vaulx

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Notre-Dame-de-Vaulx, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Notre-Dame-de-Vaulx à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Notre-Dame-de-Vaulx au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Notre-Dame-de-Vaulx. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Notre-Dame-de-Vaulx dans tous les formats désirés.

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