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La commune de Mournans-Charbonny est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Mournans-Charbonny : Charency - Doye - Nans - Onglières - Lent - Conte

A propos de Mournans-Charbonny

Code postal : 39250
Code INSEE : 39372
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Mournans-Charbonny

2, rue de la Mairie
39250 Mournans-Charbonny
+33 3 84 51 10 21
Contacter la mairie

Géomètres à Mournans-Charbonny

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 6,7 km de Mournans-Charbonny

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 21,8 km de Mournans-Charbonny

Voir tous les géomètres autour de Mournans-Charbonny »
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZB60
ZB65
Permis de construire 2025-09-03 03/09/2025 64 m² RUE DES CHARBONNIERES MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZB60 Permis de construire 2025-04-16 16/04/2025 149 m² 1 RUE DES CHARBONNIERES MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZD14 Déclaration préalable 2023-04-03 03/04/2023 13 m² 7 RUE DES LILAS MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZC22P Permis de construire 2017-03-13 13/03/2017 99 m² EN SECHE DOIGT MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZD74
ZD73
Permis de construire 2014-09-07 07/09/2014 201 m² RUE DU LAVOIR MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB1
ZB9
Permis de construire 2021-02-19 19/02/2021 400 m² LES VIGNETTES MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZC31
ZC30
Permis de construire 2020-08-04 04/08/2020 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES MONTS FLEURIS
803 m² EN SECHE DOIGT MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZD15 Permis de construire 2017-08-28 28/08/2017 EARL DES GRANDS PARCS
63 m² 3 RUE DES LILAS MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
ZE54 Déclaration préalable 2017-03-03 03/03/2017 BOUYGUES TELECOM
1 m² A LA SENTINELLE MOURNANS-CHARBONNY 39250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Mournans-Charbonny Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Mournans-Charbonny

Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Mournans-Charbonny : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections, s.d.[1826].
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Mournans-Charbonny →

Consultez le cadastre de Mournans-Charbonny grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mournans-Charbonny vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mournans-Charbonny et ses alentours. Le relevé cadastral de Mournans-Charbonny vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mournans-Charbonny vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mournans-Charbonny ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mournans-Charbonny

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mournans-Charbonny, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mournans-Charbonny à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mournans-Charbonny au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mournans-Charbonny. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mournans-Charbonny dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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