A propos de Mournans-Charbonny
Code postal : 39250Code INSEE : 39372
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Mairie de Mournans-Charbonny
2, rue de la Mairie39250 Mournans-Charbonny
+33 3 84 51 10 21
Contacter la mairie
Géomètres à Mournans-Charbonny
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 6,7 km de Mournans-Charbonny
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 21,8 km de Mournans-Charbonny
Les dernières autorisations d'urbanisme à Mournans-Charbonny
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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ZB60 ZB65 |
Permis de construire | 03/09/2025 | 64 m² | RUE DES CHARBONNIERES MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails | |
| ZB60 | Permis de construire | 16/04/2025 | 149 m² | 1 RUE DES CHARBONNIERES MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails | |
| ZD14 | Déclaration préalable | 03/04/2023 | 13 m² | 7 RUE DES LILAS MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails | |
| ZC22P | Permis de construire | 13/03/2017 | 99 m² | EN SECHE DOIGT MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails | |
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ZD74 ZD73 |
Permis de construire | 07/09/2014 | 201 m² | RUE DU LAVOIR MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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ZB1 ZB9 |
Permis de construire | 19/02/2021 | 400 m² | LES VIGNETTES MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails | |
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ZC31 ZC30 |
Permis de construire | 04/08/2020 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES MONTS FLEURIS |
803 m² | EN SECHE DOIGT MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails |
| ZD15 | Permis de construire | 28/08/2017 |
EARL DES GRANDS PARCS |
63 m² | 3 RUE DES LILAS MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails |
| ZE54 | Déclaration préalable | 03/03/2017 |
BOUYGUES TELECOM |
1 m² | A LA SENTINELLE MOURNANS-CHARBONNY 39250 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Mournans-Charbonny
Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Mournans-Charbonny : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Mournans-Charbonny grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Mournans-Charbonny vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mournans-Charbonny et ses alentours. Le relevé cadastral de Mournans-Charbonny vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mournans-Charbonny vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mournans-Charbonny ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mournans-Charbonny
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mournans-Charbonny, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mournans-Charbonny à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Mournans-Charbonny au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mournans-Charbonny. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mournans-Charbonny dans tous les formats désirés.
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