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La commune de Doye est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Doye

Code postal : 39250
Code INSEE : 39203
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Doye

275, rue Sainte-Claire
39250 Doye
+33 3 84 51 16 67
Contacter la mairie

Géomètres à Doye

SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ

Les derniers Permis de Construire à Doye Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC34p Permis de construire 2021 Particuliers 76 m² Sainte-Claire Champs du Tilleul
ZB24 Permis de construire 2017 Particuliers 108 m² rue de la Fontaine
ZB26 Permis de construire 2016 Particuliers 58 m² 400b RUE SAINTE CLAIRE
ZB158 Permis de construire 2015 Particuliers 124 m² 460C RUE SAINTE CLAIRE
Permis de construire 2013 Particuliers 169 m² RTE DE NOZEROY ZB 192

Consultez le cadastre de Doye grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Doye vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Doye et ses alentours. Le relevé cadastral de Doye vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Doye vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Doye ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Doye

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Doye, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Doye à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Doye au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Doye. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Doye dans tous les formats désirés.

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