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La commune de Montcusel dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Montcusel : Chancia - Lavancia-Epercy - Jeurre - Vescles - Lect - Condes

A propos de Montcusel

Code postal : 39260
Code INSEE : 39351
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Montcusel

Rue du Chalet
39260 Montcusel
+33 3 84 42 52 66
Contacter la mairie

Géomètres à Montcusel

SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA

Les derniers Permis de Construire à Montcusel Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE14 Permis de construire 2023 Particuliers 129 m² LES BARMETTES
ZA41 Permis de construire 2023 Particuliers 123 m² 6 NEZAN RUE DES GRANDS CURTYS
ZB41 Permis de construire 2022 Particuliers 126 m² RUE DU COURBET
ZC286 Permis de construire 2021 Particuliers 84 m² Rue de Pataye MONTCUSEL
ZE10 ZE9 Permis de construire 2019 Particuliers 112 m² RUE du CAtalier
ZC280 Permis de construire 2018 Particuliers 93 m² RUE DU PATAYE LOT B
ZC250 Permis de construire 2018 Particuliers 121 m² rue de la Greche
ZE138 Permis de construire 2012 Particuliers 0 m²

Consultez le cadastre de Montcusel grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Montcusel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Montcusel et ses alentours. Le relevé cadastral de Montcusel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Montcusel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Montcusel ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montcusel

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montcusel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Montcusel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Montcusel au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Montcusel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Montcusel dans tous les formats désirés.

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