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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Montcusel : Chancia - Lavancia-Epercy - Jeurre - Vescles - Lect - Condes

A propos de Montcusel

Code postal : 39260
Code INSEE : 39351
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Montcusel

Rue du Chalet
39260 Montcusel
+33 3 84 42 52 66
Contacter la mairie

Géomètres à Montcusel

SELARL PRUNIAUX-GUILLER GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01100 OYONNAX
SCP BOLLACHE JEAN-LUC GEOMETRE-EXPERT
01130 NANTUA
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Montcusel

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE139
ZE96
Permis de construire 2024-09-03 03/09/2024 109 m² GRAND SERVE MONTCUSEL 39260 Détails
ZE14 Permis de construire 2023-08-29 29/08/2023 129 m² LES BARMETTES MONTCUSEL 39260 Détails
ZA41 Permis de construire 2023-02-14 14/02/2023 123 m² 6 NEZAN RUE DES GRANDS CURTYS MONTCUSEL 39260 Détails
ZB41 Permis de construire 2022-07-07 07/07/2022 126 m² RUE DU COURBET MONTCUSEL 39260 Détails
ZC286 Permis de construire 2021-12-14 14/12/2021 84 m² RUE DE PATAYE MONTCUSEL MONTCUSEL 39260 Détails
ZE10
ZE9
Permis de construire 2019-05-15 15/05/2019 112 m² RUE DU CATALIER MONTCUSEL 39260 Détails
ZC280 Permis de construire 2019-01-15 15/01/2019 93 m² RUE DU PATAYE LOT B MONTCUSEL 39260 Détails
ZC250 Permis de construire 2018-05-24 24/05/2018 121 m² RUE DE LA GRECHE MONTCUSEL 39260 Détails
ZE138 Permis de construire 2013-05-13 13/05/2013 0 m² MONTCUSEL 39260 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC159
ZC237
ZC260
Déclaration préalable 2025-07-08 08/07/2025 17 m² 11 RUE DE LA FONTAINE MONTCUSEL 39260 Détails
ZB41 Permis de construire 2024-11-07 07/11/2024 105 m² 3 RUE DU COURBET MONTCUSEL 39260 Détails
ZB41 Permis de construire 2022-07-07 07/07/2022 93 m² RUE DU COURBET MONTCUSEL 39260 Détails
ZA80
ZA82
Permis de construire 2022-01-06 06/01/2022 530 m² NEZAN MONTCUSEL 39260 Détails
ZA82 Déclaration préalable 2014-04-05 05/04/2014 MOULAGE PLASTIC HUGON SOC
8 m² RUE GRANDS CURTYS NEZAN MONTCUSEL 39260 Détails
ZC8 Permis de construire 2013-05-27 27/05/2013 375 m² AUX ANGONNETS MONTCUSEL 39260 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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⚠️ Risques majeurs à Montcusel Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Montcusel

Découvrez les 57 plans cadastraux anciens de Montcusel : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Montcusel, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Billet
Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Consulter le cadastre napoléonien de Montcusel →

Consultez le cadastre de Montcusel grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Montcusel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Montcusel et ses alentours. Le relevé cadastral de Montcusel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Montcusel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Montcusel ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montcusel

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Montcusel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Montcusel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Montcusel au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Montcusel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Montcusel dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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