Déclaration préalable de travaux n° DP 0393512500006 à Montcusel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0393512500006

Ville de Montcusel · 39260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DE LA FONTAINE MONTCUSEL 39260

Date d'autorisation

08/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 159 · ZC 237 · ZC 260

Superficie du terrain

2070 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation08/07/2025

👤Demandeur

Code postal01590

LocalitéDORTAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMontcusel (39351)

Code postal39260

Adresse11 RUE DE LA FONTAINE MONTCUSEL 39260

ParcellesZC 159 · ZC 237 · ZC 260

Superficie terrain2070 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.