Permis de construire n° PC 03935113M0001 à Montcusel

Permis de construire

N° PC 03935113M0001

Ville de Montcusel · 39260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX ANGONNETS MONTCUSEL 39260

Date d'autorisation

27/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 8

Superficie du terrain

15420 m²

Surface locaux créée

375 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation27/05/2013

Ouverture du chantier08/11/2013

👤Demandeur

Code postal39260

LocalitéMONTCUSEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMontcusel (39351)

Code postal39260

AdresseAUX ANGONNETS MONTCUSEL 39260

ParcellesZC 8

Superficie terrain15420 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée375 m²

Surface agricole créée375 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.