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La commune de Hautevelle dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Hautevelle

Code postal : 70800
Code INSEE : 70284
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Hautevelle

34, Grande rue
70800 Hautevelle
+33 3 84 94 83 80
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Hautevelle

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL Cabinet DEMANGE et Associés SARL de Géomètres-Experts
88200 REMIREMONT

Les derniers Permis de Construire à Hautevelle Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZA269 Permis de construire 2023 Particuliers 149 m² rd 243
ZA244 ZA24 Permis de construire 2023 Particuliers 37 m² 14 rue Saint Didier Champs la Vache
ZA240 Permis de construire 2021 SCI LES HAUBES 105 m² 1 IMPASSE EN BICHERONT
ZA232 Permis de construire 2021 Particuliers 144 m² 68 Grande Rue
ZA260 Permis de construire 2021 Particuliers 101 m² EN BICHERONT
ZA269 Permis de construire 2019 SCI DES BARNS 135 m² 76 GRANDE RUE
ZA263 Permis de construire 2018 Particuliers 125 m² LOTISSEMENT ""EN BICHERONT""
ZA262 Permis de construire 2015 Particuliers 100 m² EN BICHERONT
A657 A656 A655 Permis de construire 2014 COMMUNE DE HAUTEVELLE 0 m² 15 GRANDE RUE

Consultez le cadastre de Hautevelle grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Hautevelle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Hautevelle et ses alentours. Le relevé cadastral de Hautevelle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Hautevelle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Hautevelle ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hautevelle

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hautevelle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Hautevelle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Hautevelle au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Hautevelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Hautevelle dans tous les formats désirés.

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