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La commune de By est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de By : Ivrey - Paroy - Myon - Rennes-sur-Loue - Ronchaux - Bartherans

A propos de By

Code postal : 25440
Code INSEE : 25104
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de By

Rue de l'École
25440 By
+33 3 81 63 77 88
Contacter la mairie

Géomètres à By

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à By Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
C105 C106 C107 Permis de construire 2022 Particuliers 70 m² 8 BIS GRANDE RUE
C539 Permis de construire 2022 Particuliers 0 m² Grande rue
C540 C539 Déclaration préalable de travaux 2022 Particuliers 0 m² Grande rue
ZC102 Permis de construire 2016 Particuliers 147 m² Grande Rue Le Perou
C530 Permis de construire 2015 Particuliers 97 m² Au village

Consultez le cadastre de By grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de By vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de By et ses alentours. Le relevé cadastral de By vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de By vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à By ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à By

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à By, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de By à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de By au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de By. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de By dans tous les formats désirés.

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