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La commune de Bartherans est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bartherans : Ronchaux - Échay - Paroy - Montfort - Pointvillers - Myon

A propos de Bartherans

Code postal : 25440
Code INSEE : 25044
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Bartherans

3, rue de Vaucenous
25440 Bartherans
+33 3 81 63 81 72
Contacter la mairie

Géomètres à Bartherans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 17,9 km de Bartherans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 18,9 km de Bartherans

Voir tous les géomètres autour de Bartherans »
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Bartherans

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA110
ZA24
ZA23
Permis de construire 2015-03-20 20/03/2015 129 m² 3 CHEMI DES VIGNES BARTHERANS 25440 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZB7 Permis de construire 2015-07-03 03/07/2015 308 m² LA VIE DU MOULIN BARTHERANS 25440 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A240 2013-01-16 16/01/2013 0 m² 1 RUE FONTAINE BARTHERANS 25440 Détails
⚠️ Risques majeurs à Bartherans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de Bartherans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bartherans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bartherans et ses alentours. Le relevé cadastral de Bartherans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bartherans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bartherans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bartherans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bartherans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bartherans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bartherans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bartherans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bartherans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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