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Permis de construire
N° PC 02504415C0001
Ville de Bartherans · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 CHEMI DES VIGNES BARTHERANS 25440
Date d'autorisation
20/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 110 · ZA 24 · ZA 23
Superficie du terrain
1567 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt29/06/2015
Date d'autorisation20/03/2015
Ouverture du chantier29/06/2015

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéBARTHERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBartherans (25044)
Code postal25440
Adresse3 CHEMI DES VIGNES BARTHERANS 25440
ParcellesZA 110 · ZA 24 · ZA 23
Superficie terrain1567 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée129 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.