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Permis de construire
N° PC 02510415C0001
Ville de By · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU VILLAGE BY 25440
Date d'autorisation
28/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 530
Superficie du terrain
1398 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/06/2015

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéBY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBy (25104)
Code postal25440
AdresseAU VILLAGE BY 25440
ParcellesC 530
Superficie terrain1398 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant243 m²
Surface habitable créée97 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.