Rechercher un permis de construire à Saint-Genis-sur-Menthon


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse Superficie
09340A 09330A
10860A
logements 2018 49 m² 163 de Bage

Informations sur le permis de construire n°00135518D0001

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 163
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Bage
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : ST GENIS SUR MENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 163
Libellé de la voie du terrain : de Bage
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 09340A
Section cadastrale 2 : 09330A
Section cadastrale 3 : 10860A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 49

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 156
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
10840A 10860A
09330A
logements 2018 49 m² 163 de Bage

Informations sur le permis de construire n°00135518D0001

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 163
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Bage
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : ST GENIS SUR MENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 163
Libellé de la voie du terrain : de Bage
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 10840A
Section cadastrale 2 : 10860A
Section cadastrale 3 : 09330A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 49
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2018-05-14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 156
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
0193ZD 0185ZD
0197ZD
logements 2018 0 m² Lotis Le Clos de Cocogne

Informations sur le permis de construire n°00135518D0002

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 423
Libellé de la voie du demandeur : Grande rue
Lieu-dit du demandeur : Residence Les Terrasses de Jules
Code postal du demandeur : 01340
Localité du demandeur : ATTIGNAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lotis
Libellé de la voie du terrain : Le Clos de Cocogne
Lieu-dit du terrain : Lot 3
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 0193ZD
Section cadastrale 2 : 0185ZD
Section cadastrale 3 : 0197ZD
Type d'événement : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 125
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
0038ZH locaux 2019 TOMAS GUEDJ Corinne et GUEDJ Frederic 0 m² 841 Route de Bourg

Informations sur le permis de construire n°00135519D0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : TOMAS GUEDJ Corinne et GUEDJ Frederic
Numéro de voie du demandeur : 841
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Bourg
Lieu-dit du demandeur : Corferoud
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : SAINT GENIS SUR MENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 841
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Bourg
Lieu-dit du terrain : Corferoud
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 0038ZH
Type d'événement : 1

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 40
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 40
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
0038ZH locaux 2019 TOMAS GUEDJ Corinne et GUEDJ Frederic 0 m² 841 Route de Bourg

Informations sur le permis de construire n°00135519D0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : TOMAS GUEDJ Corinne et GUEDJ Frederic
Numéro de voie du demandeur : 841
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Bourg
Lieu-dit du demandeur : Corferoud
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : SAINT GENIS SUR MENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 841
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Bourg
Lieu-dit du terrain : Corferoud
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 0038ZH
Type d'événement : 1

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 40
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 40
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
0038ZH locaux 2019 0 m² 841 Route de Bourg

Informations sur le permis de construire n°00135519D0001

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 841
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Bourg
Lieu-dit du demandeur : Corferoud
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : SAINT GENIS SUR MENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 841
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Bourg
Lieu-dit du terrain : Corferoud
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 0038ZH
Type d'événement : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 40
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
locaux 2017 0 m² Impas Joseph Paquet

Informations sur le permis de construire n°00135517D0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Type de voie du terrain : Impas
Libellé de la voie du terrain : Joseph Paquet
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-09-18
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 115
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
0193ZD 0185ZD
0197ZD
locaux 2018 0 m² Lotis Le Clos de Cocogne

Informations sur le permis de construire n°00135518D0002

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 423
Libellé de la voie du demandeur : Grande rue
Lieu-dit du demandeur : Residence Les Terrasses de Jules
Code postal du demandeur : 01340
Localité du demandeur : ATTIGNAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Lotis
Libellé de la voie du terrain : Le Clos de Cocogne
Lieu-dit du terrain : Lot 3
Code postal du terrain : 01380
Localité du terrain : SAINT GENIS SUR MENTHON
Section cadastrale 1 : 0193ZD
Section cadastrale 2 : 0185ZD
Section cadastrale 3 : 0197ZD
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux :
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-07-04
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 125
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31

Historique des permis de construire de la ville de Saint-Genis-sur-Menthon

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Saint-Genis-sur-Menthon ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Saint-Genis-sur-Menthon depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Saint-Genis-sur-Menthon, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.