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Permis de construire de la ville de La Motte-Ternant

Plan cadastre La Motte-Ternant  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AC130 Permis de construire 2024-10-20 20/10/2024 57 m² 4 RUE DES BORDES LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
A135 Permis de construire 2021-08-24 24/08/2021 SCI VERGOLE
 0 m² 2 MOULIN LAUREAU LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
ZA19 Permis de construire 2021-07-28 28/07/2021 265 m² CHEMIN DE BIARD-ROUTE DE D LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
AC57
AC58
AC56 		Permis de construire 2021-07-02 02/07/2021 214 m² 17 ROUTE DE DIJON LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC37 Permis de construire 2018-05-18 18/05/2018 1500 m² RTE DEPARTEMENTAL 26 LES BORDES LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
ZH20
ZH17 		Permis de construire 2015-10-23 23/10/2015 GAEC CHOUBLEY
 2401 m² MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de La Motte-Ternant

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de La Motte-Ternant ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de La Motte-Ternant depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de La Motte-Ternant, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.