Permis de construire
N° PC 02144515M0003
Ville de La Motte-Ternant · 21210
Bénéficiaire
GAEC CHOUBLEY
Adresse du terrain
MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210
Date d'autorisation
23/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 20 · ZH 17
Superficie du terrain
153610 m²
Surface locaux créée
2401 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation23/10/2015
Ouverture du chantier04/04/2016
Achèvement des travaux22/05/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC CHOUBLEY
SIRET81292110400012
SIREN812921104
Code postal21210
LocalitéLA MOTTE-TERNANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneLa Motte-Ternant (21445)
Code postal21210
AdresseMERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210
ParcellesZH 20 · ZH 17
Superficie terrain153610 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant170 m²
Surface locaux créée2401 m²
Surface locaux démolie170 m²
Surface agricole avant170 m²
Surface agricole créée2401 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.