Permis de construire n° PC 02144515M0003 à La Motte-Ternant

Permis de construire

N° PC 02144515M0003

Ville de La Motte-Ternant · 21210

Bénéficiaire

GAEC CHOUBLEY

Adresse du terrain

MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210

Date d'autorisation

23/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 20 · ZH 17

Superficie du terrain

153610 m²

Surface locaux créée

2401 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation23/10/2015

Ouverture du chantier04/04/2016

Achèvement des travaux22/05/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC CHOUBLEY

SIRET81292110400012

SIREN812921104

Code postal21210

LocalitéLA MOTTE-TERNANT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneLa Motte-Ternant (21445)

Code postal21210

AdresseMERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210

ParcellesZH 20 · ZH 17

Superficie terrain153610 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant170 m²

Surface locaux créée2401 m²

Surface locaux démolie170 m²

Surface agricole avant170 m²

Surface agricole créée2401 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.