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La commune de La Motte-Ternant dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de La Motte-Ternant

Code postal : 21210
Code INSEE : 21445
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de La Motte-ternant

4, rue Montlaville
21210 La Motte-ternant
+33 3 80 84 32 72
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à La Motte-Ternant

Cabinet TISSANDIER Matthieu
11 Place Charles de Gaulle
21210 SAULIEU
à 8,4 km de La Motte-Ternant

Cabinet TISSANDIER Matthieu - BS (SEMUR EN AUXOIS)
16 rue Jean Jacques Collenot
21140 SEMUR EN AUXOIS
à 19,4 km de La Motte-Ternant

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Les dernières autorisations d'urbanisme à La Motte-Ternant

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AC130 Permis de construire 2024-10-20 20/10/2024 57 m² 4 RUE DES BORDES LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
A135 Permis de construire 2021-08-24 24/08/2021 SCI VERGOLE
0 m² 2 MOULIN LAUREAU LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
ZA19 Permis de construire 2021-07-28 28/07/2021 265 m² CHEMIN DE BIARD-ROUTE DE D LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
AC57
AC58
AC56
Permis de construire 2021-07-02 02/07/2021 214 m² 17 ROUTE DE DIJON LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZC37 Permis de construire 2018-05-18 18/05/2018 1500 m² RTE DEPARTEMENTAL 26 LES BORDES LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
ZH20
ZH17
Permis de construire 2015-10-23 23/10/2015 GAEC CHOUBLEY
2401 m² MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à La Motte-Ternant Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 3
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat3

Consultez le cadastre de La Motte-Ternant grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Motte-Ternant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Motte-Ternant et ses alentours. Le relevé cadastral de La Motte-Ternant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Motte-Ternant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Motte-Ternant ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Motte-Ternant

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Motte-Ternant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Motte-Ternant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Motte-Ternant au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Motte-Ternant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Motte-Ternant dans tous les formats désirés.

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