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Permis de construire de la ville de Montcet

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
C348	Permis de construire	2013-02-1414/02/2013	Particuliers	165 m²	Pre Brouillet Montcet 01310	Plus de détails
A635	Permis de construire	2014-02-0303/02/2014	Particuliers	19 m²	120 CHEM du Moulin d Izelet Montcet 01310	Plus de détails
C136	Permis de construire	2014-03-2424/03/2014	Particuliers	88 m²	51 CHEM des Grillons 6 Lotissement Les Lys Montcet 01310	Plus de détails
LXX	Permis de construire	2014-04-2929/04/2014	Particuliers	92 m²	41 CHEM des Grillons Lotissement Les Lys Montcet 01310	Plus de détails
C408	Permis de construire	2014-03-2525/03/2014	Particuliers	112 m²	58 CHEM du Grillon L Enclos Montcet 01310	Plus de détails
A639 A339	Permis de construire	2014-04-0808/04/2014	Particuliers	131 m²	30 LOT Les Frenes Champ d enlin Montcet 01310	Plus de détails
C413	Permis de construire	2014-04-3030/04/2014	Particuliers	111 m²	47 CHEM des Grillons Lot. des Lys - L Enclos Montcet 01310	Plus de détails
B540 B539	Permis de construire	2014-07-2525/07/2014	Particuliers	168 m²	80 CHEM des Bois Montcet 01310	Plus de détails
C422	Permis de construire	2015-02-1414/02/2015	SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT Organismes HLM	346 m²	lot12 LOT Les Lys Montcet 01310	Plus de détails
AA158	Permis de construire	2016-06-1313/06/2016	Particuliers	126 m²	LOT LES FRENES CHAMP D ENLIN MONTCET 01310	Plus de détails
AA141	Permis de construire	2016-09-2626/09/2016	Particuliers	147 m²	RUE DE L ECOLE LE CURTIL MONTCET 01310	Plus de détails
A249	Permis de construire	2016-07-2626/07/2016	Particuliers	113 m²	261 CHEM DU BENITIER MONTCET 01310	Plus de détails
AA153 AA160	Permis de construire	2016-12-1919/12/2016	Particuliers	127 m²	7 Alle des frenes Montcet 01310	Plus de détails
0C420	Permis de construire	2017-01-3131/01/2017	Particuliers	111 m²	52 Chemi de Grillon Lotissement des Lys Montcet 01310	Plus de détails
0B60	Permis de construire	2017-04-2424/04/2017	Particuliers	57 m²	244 Chemi DE MONTESSUY Montcet 01310	Plus de détails
C416	Permis de construire	2017-03-0202/03/2017	Particuliers	104 m²	Chemin des Grillon ""les Lys"" lot N°6 MONTCET 01310	Plus de détails
C421	Permis de construire	2017-03-0606/03/2017	Particuliers	97 m²	50 Chemin des Grillons L'Enclos MONTCET 01310	Plus de détails
C415	Permis de construire	2017-05-0909/05/2017	Particuliers	101 m²	5 LOTISSEMENT LES LYS L ENCLOS MONTCET 01310	Plus de détails
AA157	Permis de construire	2017-06-2222/06/2017	Particuliers	116 m²	LOT LES FRENES CHAMPS ENLIN MONTCET 01310	Plus de détails
0A483 0A482 0A481	Permis de construire	2017-10-1919/10/2017	Particuliers	0 m²	130 Chemi DU MOULIN D'IZELET Montcet 01310	Plus de détails
0C414	Permis de construire	2017-08-3131/08/2017	Particuliers	117 m²	45 Chemi DE GRILLON LOTISSEMENT LES LYS Montcet 01310	Plus de détails
0C458	Permis de construire	2017-10-1717/10/2017	Particuliers	105 m²	56 Chemi Lotissement les Lys de Grillon Montcet 01310	Plus de détails
AA174	Permis de construire	2017-11-0707/11/2017	Particuliers	125 m²	5A Alle des Chenes Le Clos des Feuilles d'Or Montcet 01310	Plus de détails
AA175	Permis de construire	2017-10-3030/10/2017	Particuliers	84 m²	3 A Alle des Chenes Le Clos des Feuilles d'or Montcet 01310	Plus de détails
0B388 0B389 0B391	Permis de construire	2017-12-1212/12/2017	SCI LE MOULIN DU LOUP SCI ou autres supports de programmes de construction	33 m²	1506 Route DE POLLIAT Montcet 01310	Plus de détails
	Permis de construire	2018-07-3131/07/2018	Particuliers	88 m²	7 A Alle des Chenes Le Clos des Feuilles d'Or Montcet 01310	Plus de détails
AA172	Permis de construire	2019-04-0101/04/2019	Particuliers	85 m²	1A Alle des chenes Lotissement le Clos des Chenes - Lot Montcet 01310	Plus de détails
AA189 AA194	Permis de construire	2019-09-0404/09/2019	Particuliers	131 m²	70 Chemi de la Croix Montcet 01310	Plus de détails
0B404	Permis de construire	2019-11-2727/11/2019	Particuliers	116 m²	459 Route de Buellas Montcet 01310	Plus de détails
AA156	Permis de construire	2020-05-1212/05/2020	Particuliers	123 m²	Alle des Chenes Lot. Les Fresnes Montcet 01310	Plus de détails
AA198	Permis de construire	2020-05-2525/05/2020	Particuliers	143 m²	Chemi de la Croix Montcet 01310	Plus de détails
AA64	Permis de construire	2020-09-2424/09/2020	Particuliers	114 m²	Rue de l'Ecole MONTCET 01310	Plus de détails
0C465 0C463 0C462	Permis de construire	2021-11-2929/11/2021	Particuliers	119 m²	65 Chemin DU LAVOIR Montcet 01310	Plus de détails
0C370	Permis de construire	2022-05-1212/05/2022	Particuliers	100 m²	290 Route de Buellas Montcet 01310	Plus de détails
AA45	Permis de construire	2022-05-1717/05/2022	Particuliers	148 m²	Chemin du Turchet MONTCET 01310	Plus de détails
0C370	Permis de construire	2022-11-1515/11/2022	Particuliers	117 m²	290 Route de Buellas Montcet 01310	Plus de détails
0B347	Permis de construire	2023-04-2525/04/2023	LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Organismes HLM	456 m²	En Comord Montcet 01310	Plus de détails
AA197	Permis de construire	2024-02-1515/02/2024	DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN Organismes HLM	426 m²	Impasse de l'Eglise Montcet 01310	Plus de détails
0B347	Permis de construire	2024-08-2222/08/2024	Particuliers	121 m²	EN COMORD Montcet 01310	Plus de détails
C368	Déclaration préalable de travaux	2013-01-1818/01/2013	Promoteurs (SAI)	0 m²	298 RTE de Buellas Pre Bouillet Montcet 01310	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Montcet

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Montcet ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Montcet depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Montcet, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.