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Permis de construire de la ville de Cusance

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AC58 Permis de construire 2024-10-27 27/10/2024 0 m² DIVERS LIEUX-DITS - CHAMP DE LA COTE CUSANCE 25110 Détails
B129
B73
B128 		Permis de construire 2019-06-24 24/06/2019 61 m² LE MONT NOIROT CUSANCE 25110 Détails
AB133 Permis de construire 2016-06-04 04/06/2016 353 m² 10 RTE DE VAL CUSANCE 25110 Détails
AC17
AC16 		Permis de construire 2015-09-07 07/09/2015 DALIBARD ET COMPAGNIE
 23 m² 19 ROUTE DU VAL LA TANNERIE CUSANCE 25110 Détails
AB4
AB3 		Déclaration préalable 2013-04-17 17/04/2013 COMMUNE DE CUSANCE
 0 m² IMP DE L ECOLE CUSANCE 25110 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B89
B90
B94 		Permis de construire 2013-03-29 29/03/2013 GAEC PAHIN MOUROT
 1729 m² LE MONT MILLOT CUSANCE 25110 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Historique des permis de construire de la ville de Cusance

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cusance ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cusance depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cusance, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.