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Permis de construire de la ville de Cusance

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AC17 AC16	Permis de construire	2015-09-0707/09/2015	DALIBARD ET COMPAGNIE SCI ou autres supports de programmes de construction	23 m²	19 Route du Val La Tannerie Cusance 25110	Plus de détails
AB133	Permis de construire	2016-06-0404/06/2016	Particuliers	353 m²	10 RTE de val Cusance 25110	Plus de détails
B129 B73 B128	Permis de construire	2019-06-2424/06/2019	Particuliers	61 m²	Le Mont Noirot Cusance 25110	Plus de détails
AB4 AB3	Déclaration préalable de travaux	2013-04-1717/04/2013	COMMUNE DE CUSANCE Communes, EPIC, syndicats de communes	0 m²	IMP de l Ecole Cusance 25110	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Cusance

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cusance ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cusance depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cusance, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.