A propos de Cusance
Code postal : 25110Code INSEE : 25183
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Cusance
SARL Cabinet COQUARD25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
EURL Christophe BOISSENOT
25120 MAICHE
Les derniers Permis de Construire à Cusance Voir tous les permis de contruire
Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
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B129 B73 B128 | Permis de construire | 2019 | Particuliers | 61 m² | Le Mont Noirot |
AB133 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 353 m² | 10 RTE de val |
AC17 AC16 | Permis de construire | 2015 | DALIBARD ET COMPAGNIE | 23 m² | 19 Route du Val La Tannerie |
AB4 AB3 | Déclaration préalable de travaux | 2013 | COMMUNE DE CUSANCE | 0 m² | IMP de l Ecole |
Consultez le cadastre de Cusance grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Cusance vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cusance et ses alentours. Le relevé cadastral de Cusance vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cusance vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cusance ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cusance
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cusance, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cusance à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Cusance au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cusance. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cusance dans tous les formats désirés.