A propos de Cusance
Code postal : 25110Code INSEE : 25183
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Cusance
SARL Cabinet COQUARD
4 rue des Roches BP 94064
25114 BAUME LES DAMES
à 6,8 km de Cusance
SAS BALLAND Géomètre-Expert et Associé - PE (L ISLE SUR LE DOUBS)
21, Rue Henri Bourlier
25250 L ISLE SUR LE DOUBS
à 17,6 km de Cusance
Les dernières autorisations d'urbanisme à Cusance
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AC58 | Permis de construire | 27/10/2024 | 0 m² | DIVERS LIEUX-DITS - CHAMP DE LA COTE CUSANCE 25110 | Détails | |
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B129 B73 B128 |
Permis de construire | 24/06/2019 | 61 m² | LE MONT NOIROT CUSANCE 25110 | Détails | |
| AB133 | Permis de construire | 04/06/2016 | 353 m² | 10 RTE DE VAL CUSANCE 25110 | Détails | |
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AC17 AC16 |
Permis de construire | 07/09/2015 |
DALIBARD ET COMPAGNIE |
23 m² | 19 ROUTE DU VAL LA TANNERIE CUSANCE 25110 | Détails |
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AB4 AB3 |
Déclaration préalable | 17/04/2013 |
COMMUNE DE CUSANCE |
0 m² | IMP DE L ECOLE CUSANCE 25110 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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B89 B90 B94 |
Permis de construire | 29/03/2013 |
GAEC PAHIN MOUROT |
1729 m² | LE MONT MILLOT CUSANCE 25110 | Détails |
Consultez le cadastre de Cusance grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Cusance vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cusance et ses alentours. Le relevé cadastral de Cusance vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cusance vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cusance ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cusance
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cusance, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cusance à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Cusance au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cusance. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cusance dans tous les formats désirés.
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