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Permis de construire
N° PC 02518316D0001
Ville de Cusance · 25110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 RTE DE VAL CUSANCE 25110
Date d'autorisation
04/06/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 133
Superficie du terrain
1090 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
353 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation04/06/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCusance (25183)
Code postal25110
Adresse10 RTE DE VAL CUSANCE 25110
ParcellesAB 133
Superficie terrain1090 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée353 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.