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Permis de construire
N° PC 02518324D0002
Ville de Cusance · 25110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DIVERS LIEUX-DITS - CHAMP DE LA COTE CUSANCE 25110
Date d'autorisation
27/10/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 58
Superficie du terrain
500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation27/10/2024

👤Demandeur

Code postal25110
LocalitéBAUME-LES-DAMES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCusance (25183)
Code postal25110
AdresseDIVERS LIEUX-DITS - CHAMP DE LA COTE CUSANCE 25110
ParcellesAC 58
Superficie terrain500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant67 m²
Surface habitable issue de transfo67 m²
Surface habitable transformée67 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.