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Permis de construire de la ville de Bourgneuf

Plan cadastre Bourgneuf  · Cadastre autour de moi

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B459
0B460
0B109 		Permis de construire 2024-02-27 27/02/2024 30 m² 44 CHEMIN VARLET BOURGNEUF 73390 Détails
ZH37 Permis de construire 2022-09-01 01/09/2022 178 m² ROUTE DE LA MAURIENNE PONT DU DOLLET BOURGNEUF 73390 Détails
0A98
0A97 		Permis de construire 2022-05-31 31/05/2022 0 m² 251 IMPASSE DU MOULIN BOURGNEUF 73390 Détails
0B531 Permis de construire 2019-04-10 10/04/2019 0 m² 531 LA CROIX D'AIGUEBELLE BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17 Permis de construire 2018-11-30 30/11/2018 85 m² LOTIS LE CLOS DES CURTANNES - LO LIEUDIT LES CURTANNES BOURGNEUF 73390 Détails
ZC150 Permis de construire 2017-10-30 30/10/2017 173 m² LES CURTANNES BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17 Permis de construire 2017-05-18 18/05/2017 91 m² LOTISSEMENT LE CLOS DES CU LOT N_ 3 BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17 Permis de construire 2016-12-16 16/12/2016 103 m² LOTISSEMENT LE CLOS DES CU LOT N_ 4 BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17P Permis de construire 2016-12-08 08/12/2016 136 m² LIEUD LES CURTANNES LOTISSEMENT LE CLOS DES CURTANNES - LO BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17 Permis de construire 2016-12-08 08/12/2016 120 m² LOTISSEMENT LE CLOS DES CU LOT N_ 6 BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17P Permis de construire 2016-11-21 21/11/2016 127 m² LES CURTANNES BOURGNEUF 73390 Détails
ZI81
ZI54 		Permis de construire 2015-10-13 13/10/2015 0 m² LES TEPPES BOURGNEUF 73390 Détails
B247 Permis de construire 2013-11-27 27/11/2013 DU CHARPENTIER
 77 m² LA CROIX D AIGUEBELLE BOURGNEUF 73390 Détails
ZM58
ZM64
ZM104 		Permis de construire 2013-07-13 13/07/2013 SCI SCARABEE
 79 m² ZA ARC ISERE BOURGNEUF 73390 Détails
ZA66 Permis de construire 2013-02-26 26/02/2013 OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION
 80 m² LE PRE MARQUIS BOURGNEUF 73390 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZL111 Déclaration préalable 2025-11-20 20/11/2025 SM ALP'ARC
 19 m² LES CLOS BOURGNEUF 73390 Détails
ZN132
ZN165 		Permis de construire 2025-05-14 14/05/2025 SCI DUCREUX STOCKAGE
 1706 m² BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
0C824
0C828
0C825 		Permis de construire 2024-10-22 22/10/2024 D.I.D.I.E.R IMMO
 284 m² 51 PLACE DES COMMERCES BOURGNEUF 73390 Détails
ZM110 Permis de construire 2024-07-30 30/07/2024 SCI LEOPOLD
 2832 m² 111/1 RUE LOUIS ARMAND PAE ARC ISERE BOURGNEUF 73390 Détails
ZN34
ZN12
ZN10 		Permis de construire 2024-02-27 27/02/2024 SHIROGA
 3400 m² 0152 IMPASSE DE LA FERME DAVID BOURGNEUF 73390 Détails
ZN127 Permis de construire 2024-01-23 23/01/2024 SAS DEVELOPPEMENT
 1970 m² L ALP'ARC BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
ZN122
ZN126
ZN120 		Permis de construire 2023-12-15 15/12/2023 MND FRANCE
 46 m² BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
ZD152
ZD156 		Permis de construire 2022-09-30 30/09/2022 513 m² AVENUE DE MAURIENNE LA MAIRIE BOURGNEUF 73390 Détails
ZM110 Permis de construire 2022-08-16 16/08/2022 850 m² LE VERNEY BOISE BOURGNEUF 73390 Détails
0C825
0C824
0C826 		Permis de construire 2021-07-27 27/07/2021 GAEVTAN
 63 m² AU BOURG BOURGNEUF 73390 Détails
Permis de construire 2020-08-18 18/08/2020 331 m² Détails
0C520 Permis de construire 2020-06-25 25/06/2020 62 m² BOURGNEUF 73390 Détails
ZO14
ZO13 		Permis de construire 2019-07-15 15/07/2019 S.I. D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE PORTE DE MAURIENNE
 180 m² RUE DES CHEVALIERS DE MALTE BOURGNEUF 73390 Détails
ZL52 Permis de construire 2018-09-04 04/09/2018 EURL Y-VEREL
 40 m² RESTAURANT LA TAVERNE DE L ZONE INDUSTRIELLE ARC SUR ISERE BOURGNEUF 73390 Détails
ZI25 Permis de construire 2018-07-03 03/07/2018 GAEC DE L'ARCLUSAZ
 648 m² LIEUD LES TEPPES BOURGNEUF 73390 Détails
2M49 Permis de construire 2014-09-08 08/09/2014 VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT
 119 m² 238 RUE LOUIS ARMAND BOURGNEUF 73390 Détails
ZM132 Permis de construire 2013-09-26 26/09/2013 POLY'COM
 442 m² LE VERNEY BOISE BOURGNEUF 73390 Détails
Permis de construire 2013-04-19 19/04/2013 200 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZN127
ZN128
ZN132 		2022-12-01 01/12/2022 SM ALP'ARC
 79040 m² BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
ZN84
ZN3
ZN1 		2021-09-20 20/09/2021 118081 m² ZI ARC ISERE PLAN D'EAU DE BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
ZC17 2016-02-01 01/02/2016 FONCIPROM
 0 m² CHEM D EXPLOITATION N 4 LES CURTANNES BOURGNEUF 73390 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZN34
ZN10 		2022-12-06 06/12/2022 SM ALP'ARC
 3423 m² BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
0C519 2021-06-02 02/06/2021 335 m² 215 ROUTE DE LA MAURIENNE LIEUDIT LE BOURG BOURGNEUF 73390 Détails
ZN35 2020-07-24 24/07/2020 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA SAVOIE
 851 m² LIEUD BAROUCHAT BOURGNEUF 73390 Détails
0B537 2019-11-04 04/11/2019 142 m² LA GRANDE CROIX D'AIGUEBEL BOURGNEUF 73390 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Bourgneuf

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bourgneuf ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bourgneuf depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bourgneuf, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.