France Cadastre
Extrait du PLU/CC de la commune de Tart-le-Bas
Sruation géograpxique et administrative
La commune de Tart-le-Bas est située au Sud-Est du département de Côte-d'Or dans la région Bourgogne. Les communes limitrophes sont Tart-L'Abbaye, Tart-le-Haut, Varanges, Pluvet, Pluvault et Genlis. Tart-le-Bas se situe à environ 25 kilomètres au Sud-Est de Dijon.
Le territoire communal s'étend sur une superficie de 466 hectares. Le territoire est
A propos de Tart-le-Bas
Code postal : 21110Code INSEE : 21622
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or
Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon
25 Rue De La BoudronnéeBp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565
Géomètres à Tart-le-Bas
SELARL Cabinet GIEN - PINOT21000 DIJON
SELARL MJSP
21000 DIJON
Les derniers Permis de Construire à Tart-le-Bas Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| C475 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 140 m² | 18 Bi Route de Tart L'Abbaye |
| C370 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 171 m² | 6 Rue de La Ronsotte |
| C327 C35 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 104 m² | CHEM DES TREUX |
Consultez le cadastre de Tart-le-Bas grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Tart-le-Bas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Tart-le-Bas et ses alentours. Le relevé cadastral de Tart-le-Bas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Tart-le-Bas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Tart-le-Bas ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Tart-le-Bas
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Tart-le-Bas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Tart-le-Bas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Tart-le-Bas au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Tart-le-Bas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Tart-le-Bas dans tous les formats désirés.
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