Plan du cadastre de la ville de Tart-le-Bas

Extrait du PLU/CC de la commune de Tart-le-Bas

Sruation géograpxique et administrative

La commune de Tart-le-Bas est située au Sud-Est du département de Côte-d'Or dans la région Bourgogne. Les communes limitrophes sont Tart-L'Abbaye, Tart-le-Haut, Varanges, Pluvet, Pluvault et Genlis. Tart-le-Bas se situe à environ 25 kilomètres au Sud-Est de Dijon.

Le territoire communal s'étend sur une superficie de 466 hectares. Le territoire est

A propos de Tart-le-Bas

Code postal : 21110
Code INSEE : 21622
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Côte d'or

Mairie de Tart le Bas

Le bourg
21110 TART LE BAS
+33 3 80 31 35 84
Contacter la mairie

Service départemental des impôts foncier (SDIF) de Dijon

25 Rue De La Boudronnée
Bp 1549
21047 Dijon Cedex
0380286565

Géomètres à Tart-le-Bas

SELARL Cabinet GIEN - PINOT
21000 DIJON
SELARL MJSP
21000 DIJON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Tart-le-Bas

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
C160 C161 C162	Permis de construire	2025-10-03 03/10/2025	148 m²	VILLAGE DE TART LE BAS TART-LE-BAS 21110	Détails
C475	Permis de construire	2022-01-07 07/01/2022	140 m²	18 BI ROUTE DE TART L'ABBAYE TART-LE-BAS 21110	Détails
C370	Permis de construire	2021-09-14 14/09/2021	171 m²	6 RUE DE LA RONSOTTE TART-LE-BAS 21110	Détails
C471	Permis de construire	2015-03-06 06/03/2015	97 m²	45 GRANDE RUE 21110 TART-L TART-LE-BAS 21110	Détails
C327 C35	Permis de construire	2014-01-21 21/01/2014	104 m²	CHEM DES TREUX TART-LE-BAS 21110	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
A334 A336 A338	Déclaration préalable	2025-05-07 07/05/2025	REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	8 m²	3 A ROUTE DE VARANGES TART-LE-BAS 21110	Détails
C468 C473	Permis de construire	2024-07-26 26/07/2024		81 m²	1 CHEMIN DU TREUX TART-LE-BAS 21110	Détails
A334 A336 A338	Permis de construire	2023-02-27 27/02/2023	REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	29 m²	ROUTE DE VARANGES - LA SUC EFLEFPA OLIVIER DE SERRES TART-LE-BAS 21110	Détails
A334 A336 A338	Déclaration préalable	2022-06-22 22/06/2022	REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE	3712 m²	3 A ROUTE DE VARANGES LA SUCRERIE TART-LE-BAS 21110	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Consultez le cadastre de Tart-le-Bas grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Tart-le-Bas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Tart-le-Bas et ses alentours. Le relevé cadastral de Tart-le-Bas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Tart-le-Bas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Tart-le-Bas ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Tart-le-Bas

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Tart-le-Bas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Tart-le-Bas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Tart-le-Bas au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Tart-le-Bas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Tart-le-Bas dans tous les formats désirés.