Permis de construire n° PC 0216222500005 à Tart-le-Bas

Permis de construire

N° PC 0216222500005

Ville de Tart-le-Bas · 21110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VILLAGE DE TART LE BAS TART-LE-BAS 21110

Date d'autorisation

03/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 160 · C 161 · C 162

Superficie du terrain

3657 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation03/10/2025

👤Demandeur

Code postal21110

LocalitéGENLIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneTart-le-Bas (21622)

Code postal21110

AdresseVILLAGE DE TART LE BAS TART-LE-BAS 21110

ParcellesC 160 · C 161 · C 162

Superficie terrain3657 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.