A propos de Francheville
Code postal : 39230Code INSEE : 39236
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Francheville
SELAS SOULAGE-BOUILLIER - PE (BLETTERANS)
2 chemin savignois
39140 BLETTERANS
à 10,2 km de Francheville
SELAS GRILLET-FAVARO
7 avenue de la Gare
39800 POLIGNY
à 15,3 km de Francheville
Les dernières autorisations d'urbanisme à Francheville
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZC15 | Permis de construire | 12/03/2024 | 80 m² | 427 ROUTE DE LA CHAUX EN BRESS FRANCHEVILLE 39230 | Détails | |
| ZC64 | Permis de construire | 21/05/2022 |
COMMUNE DE FRANCHEVILLE |
48 m² | 19 ROUTE DE VERS SOUS SELLIER FRANCHEVILLE 39230 | Détails |
|
ZC69 ZC68 |
Permis de construire | 21/03/2015 | 94 m² | RTE DE LA CHAUX EN BRESSE LES CHAMPS DERRIERES FRANCHEVILLE 39230 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZC64 | Permis de construire | 21/05/2022 |
COMMUNE DE FRANCHEVILLE |
88 m² | 19 ROUTE DE VERS SOUS SELLIER FRANCHEVILLE 39230 | Détails |
|
ZC68 ZC66 |
Permis de construire | 28/06/2019 |
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE |
144 m² | 359 RTE DE LA CHAUX EN BRESSE FRANCHEVILLE 39230 | Détails |
| ZC12 | Déclaration préalable | 09/03/2019 |
LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE |
500 m² | ROUTE DE LA CHAUX EN BRESS FRANCHEVILLE 39230 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Francheville
Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Francheville : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Francheville grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Francheville vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Francheville et ses alentours. Le relevé cadastral de Francheville vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Francheville vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Francheville ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheville
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheville, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Francheville à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Francheville au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Francheville. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Francheville dans tous les formats désirés.
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