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La commune de Francheville est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Francheville

Code postal : 39230
Code INSEE : 39236
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Francheville

Le bourg
39230 FRANCHEVILLE
+33 3 84 48 60 06
Contacter la mairie

Géomètres à Francheville

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Francheville Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZC15 Permis de construire 2024 Particuliers 80 m² 427 route de la Chaux en Bress
ZC64 Permis de construire 2021 COMMUNE DE FRANCHEVILLE 48 m² 19 route de Vers sous Sellier
ZC69 ZC68 Permis de construire 2015 Particuliers 94 m² RTE DE LA CHAUX EN BRESSE LES CHAMPS DERRIERES

Consultez le cadastre de Francheville grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Francheville vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Francheville et ses alentours. Le relevé cadastral de Francheville vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Francheville vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Francheville ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheville

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Francheville, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Francheville à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Francheville au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Francheville. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Francheville dans tous les formats désirés.

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