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La commune de Bois-de-Gand est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bois-de-Gand

Code postal : 39230
Code INSEE : 39060
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bois-de-Gand

1017, rue Principale
39230 Bois-de-Gand
+33 3 84 48 60 99
Contacter la mairie

Géomètres à Bois-de-Gand

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

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Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZE12 Permis de construire 2012 Particuliers 162 m² RUE des Peupliers

Consultez le cadastre de Bois-de-Gand grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bois-de-Gand vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bois-de-Gand et ses alentours. Le relevé cadastral de Bois-de-Gand vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bois-de-Gand vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bois-de-Gand ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bois-de-Gand

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bois-de-Gand, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bois-de-Gand à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bois-de-Gand au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bois-de-Gand. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bois-de-Gand dans tous les formats désirés.

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