Déclaration préalable de travaux n° DP 03923619J0001 à Francheville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03923619J0001

Ville de Francheville · 39230

Bénéficiaire

LE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

Adresse du terrain

ROUTE DE LA CHAUX EN BRESS FRANCHEVILLE 39230

Date d'autorisation

09/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 12

Superficie du terrain

1811 m²

Surface locaux créée

500 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation09/03/2019

👤Demandeur

DénominationLE JARDIN ETHNOBOTANIQUE

SIRET81267859700012

SIREN812678597

Code postal39230

LocalitéFRANCHEVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFrancheville (39236)

Code postal39230

AdresseROUTE DE LA CHAUX EN BRESS FRANCHEVILLE 39230

ParcellesZC 12

Superficie terrain1811 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée500 m²

Surface agricole créée500 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.