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Permis de construire
N° PC 03923615K0001
Ville de Francheville · 39230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE LA CHAUX EN BRESSE LES CHAMPS DERRIERES FRANCHEVILLE 39230
Date d'autorisation
21/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 69 · ZC 68
Superficie du terrain
4967 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
94 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation21/03/2015
Ouverture du chantier31/03/2015

👤Demandeur

Code postal39230
LocalitéLA CHARME
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFrancheville (39236)
Code postal39230
AdresseRTE DE LA CHAUX EN BRESSE LES CHAMPS DERRIERES FRANCHEVILLE 39230
ParcellesZC 69 · ZC 68
Superficie terrain4967 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.