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La commune de Clussais-la-Pommeraie est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Clussais-la-Pommeraie : Saint-Coutant - Alleuds - Caunay - Mairé-Levescault - Pers - La Chapelle-Pouilloux

A propos de Clussais-la-Pommeraie

Code postal : 79190
Code INSEE : 79095
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Deux Sèvres

Mairie de Clussais-la-Pommeraie

Rue des Écoles
La Pommeraie
79190 Clussais-la-Pommeraie
+33 5 49 07 61 71
Contacter la mairie

PTGC

171 Avenue De Paris
79061 Niort Cedex 9
05 49 09 98 65

Géomètres à Clussais-la-Pommeraie

SELARL Céline METAIS
79400 SAINT MAIXENT L ECOLE
SELARL GEOCIBLE
17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS

Les derniers Permis de Construire à Clussais-la-Pommeraie Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZM131 Permis de construire 2022 Particuliers 141 m² LOT N 3 - CHEMIN DES BRUYERE
ZN57 Permis de construire 2022 LA BRUERE 0 m² LA BRUERE ECOINE
ZM133 ZM136 Permis de construire 2021 SCI AF IMMOBILIER 88 m² 8 CHEM DE LA CHAUME BOITET COUDRE
E253 Déclaration préalable de travaux 2021 Particuliers 0 m² 1 IMP DE LA FEULIE LA BLUSSIERE
AH23 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² 4 RUE DU CHENE LA THEBAUDERIE
AB75 AB73 AB44 Permis de construire 2017 Particuliers 0 m² RTE DE LA MARE CHEVAIS
AI83 Permis de construire 2017 Particuliers 0 m² 2 RTE DE LA GARENNE COUDRE

Consultez le cadastre de Clussais-la-Pommeraie grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Clussais-la-Pommeraie vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Clussais-la-Pommeraie et ses alentours. Le relevé cadastral de Clussais-la-Pommeraie vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Clussais-la-Pommeraie vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Clussais-la-Pommeraie ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clussais-la-Pommeraie

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clussais-la-Pommeraie, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Clussais-la-Pommeraie à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Clussais-la-Pommeraie au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Clussais-la-Pommeraie. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Clussais-la-Pommeraie dans tous les formats désirés.

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