Plan du cadastre de la ville de Clussais-la-Pommeraie

A propos de Clussais-la-Pommeraie

Code postal : 79190
Code INSEE : 79095
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Deux Sèvres

Mairie de Clussais-la-Pommeraie

Rue des Écoles
La Pommeraie
79190 Clussais-la-Pommeraie
+33 5 49 07 61 71
Contacter la mairie

PTGC

171 Avenue De Paris
79061 Niort Cedex 9
05 49 09 98 65

Géomètres à Clussais-la-Pommeraie

SELARL Céline METAIS
79400 SAINT MAIXENT L ECOLE
SELARL GEOCIBLE
17290 AIGREFEUILLE D'AUNIS

Les dernières autorisations d'urbanisme à Clussais-la-Pommeraie

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZM129	Permis de construire	2026-01-08 08/01/2026		111 m²	1 CHE DES BRUYERES CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
ZM131	Permis de construire	2022-12-11 11/12/2022		141 m²	LOT N 3 - CHEMIN DES BRUYERE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
ZN57	Permis de construire	2022-11-16 16/11/2022	LA BRUERE	0 m²	LA BRUERE ECOINE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
ZM133 ZM136	Permis de construire	2022-02-02 02/02/2022	SCI AF IMMOBILIER	88 m²	8 CHEM DE LA CHAUME BOITET COUDRE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
E253	Déclaration préalable	2021-11-02 02/11/2021		0 m²	1 IMP DE LA FEULIE LA BLUSSIERE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AH23	Permis de construire	2019-04-18 18/04/2019		0 m²	4 RUE DU CHENE LA THEBAUDERIE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AB75 AB73 AB44	Permis de construire	2017-06-13 13/06/2017		0 m²	RTE DE LA MARE CHEVAIS CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AI83	Permis de construire	2017-05-25 25/05/2017		0 m²	2 RTE DE LA GARENNE COUDRE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZO9	Permis de construire	2022-12-20 20/12/2022	COMMUNE DE CLUSSAIS LA POMMERAIE	35 m²	RTE DE LEZAY LA MAISON ROUGE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
ZT58	Déclaration préalable	2021-01-11 11/01/2021	GEREDIS DEUX SEVRES	1 m²	RTE DE L ORANGERIE VC N 1 BELLEVUE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
	Déclaration préalable	2019-07-07 07/07/2019	GEREDIS DEUX SEVRES	1 m²		Détails
	Déclaration préalable	2019-07-07 07/07/2019	GEREDIS DEUX SEVRES	1 m²		Détails
AK21	Déclaration préalable	2019-06-09 09/06/2019	GEREDIS DEUX SEVRES	1 m²	RTE FLEURIE CHEZ LES HOUMEAUX CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
B75 B73 B44	Permis de construire	2018-01-12 12/01/2018		175 m²	RTE DE LA MARE CHEVAIS CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AI83	Permis de construire	2017-05-25 25/05/2017		95 m²	2 RTE DE LA GARENNE COUDRE CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
ZC36	Permis de construire	2017-02-03 03/02/2017	WPD II POITOU CHARENTES	23 m²	LES CHEBREAUX CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AK97 AK95 AK8	Permis de construire	2015-04-30 30/04/2015		62 m²	1 IMP DU PUITS CHEZ LES HOUMEAUX CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails
AC37	Déclaration préalable	2015-04-16 16/04/2015	GEREDIS DEUX SEVRES	7 m²	RTE D USSEAU LIMORT CLUSSAIS-LA-POMMERAIE 79190	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
	2023-01-26 26/01/2023		0 m²		Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Clussais-la-Pommeraie Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)2

PPR actifs0

ICPE2

Arrêtés CatNat5

Consultez le cadastre de Clussais-la-Pommeraie grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Clussais-la-Pommeraie vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Clussais-la-Pommeraie et ses alentours. Le relevé cadastral de Clussais-la-Pommeraie vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Clussais-la-Pommeraie vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Clussais-la-Pommeraie ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clussais-la-Pommeraie

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clussais-la-Pommeraie, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Clussais-la-Pommeraie à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Clussais-la-Pommeraie au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Clussais-la-Pommeraie. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Clussais-la-Pommeraie dans tous les formats désirés.